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Les amendements de Alain Richard pour ce dossier
30 interventions trouvées.
L’amendement n° 60, présenté par Mme Harribey, M. Gillé, Mmes G. Jourda et Blatrix Contat, MM. Bourgi et Fichet, Mme Préville, MM. Kanner, Montaugé, Redon-Sarrazy, Bouad et Mérillou, Mmes Poumirol, Monier et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après le mot : associés insérer les mots qui passe no...
L’amendement n° 115, présenté par Mme de Marco, MM. Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Compléter cet article par les mots : en s’appuyant sur les fonctionnalités des écosystèmes forestiers La parole est à Mme Monique de Marco.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 58, présenté par Mme Harribey, M. Montaugé, Mme G. Jourda, M. Gillé, Mme Blatrix Contat, MM. Bourgi et Fichet, Mme Préville, MM. Kanner, Redon-Sarrazy, Bouad et Mérillou, Mmes Poumirol, Monier et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républica...
L’amendement n° 90, présenté par Mme Varaillas, M. Gay et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 7 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article L. 2225-2 du code général des collectivités territoriales, il est inséré un article L. 2225-2-… ainsi rédigé : « ...
L’amendement n° 145, présenté par M. P. Martin, Mme Loisier et MM. Rietmann et Bacci, au nom de la commission spéciale, est ainsi libellé : Alinéa 1, dernière phrase 1° Au début, ajouter les mots : À l’occasion de leur élaboration ou de leur révision, les chartes, 2° Après le mot : gestion insérer les mots : et les documents d’objectifs...
TITRE II MIEUX RÉGULER LES INTERFACES FORÊT ZONES URBAINES POUR RÉDUIRE LES DÉPARTS DE FEUX ET LA VULNÉRABILITÉ DES PERSONNES ET DES BIENS
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 10 rectifié ter est présenté par MM. Burgoa et Mouiller, Mme Deroche, M. Charon, Mmes Lopez et Imbert, M. Cadec, Mme Puissat, M. Panunzi, Mmes Berthet et Gosselin, MM. Anglars, Calvet et Somon, Mme Canayer, MM. H. Leroy, Bascher et Genet, Mmes Goy-Chavent, M. Mercier, Thomas ...
Les amendements n° 10 rectifié ter et 98 sont retirés. L’amendement n° 63, présenté par M. Gillé, Mmes Harribey, G. Jourda et Blatrix Contat, MM. Bourgi et Fichet, Mme Préville, MM. Kanner, Montaugé, Redon-Sarrazy, Bouad et Mérillou, Mmes Monier, Poumirol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé ...
L’amendement n° 63 est retiré. L’amendement n° 146, présenté par M. Rietmann, Mme Loisier et MM. P. Martin et Bacci, au nom de la commission spéciale, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : … – Le I de l’article 7 de l’ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forest...
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
