Interventions d'Alain Richard

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Salmon, l’amendement n° 181 est-il maintenu ?

L’amendement n° 181 est retiré. L’amendement n° 100, présenté par Mme Carlotti, MM. Temal et Kanner, Mmes Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 48, première phrase Rédiger ainsi cette phrase : Le Gouvernemen...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Madame Carlotti, l’amendement n° 100 est-il maintenu ?

Je mets aux voix l’amendement n° 100.

L’amendement n° 182, présenté par Mme M. Vogel, MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Après l’alinéa 48 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Le ministère des armées renforcera sa politique de lutte contre le harcèlement, les discriminatio...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Gontard, l’amendement n° 182 est-il maintenu ?

L’amendement n° 182 est retiré. L’amendement n° 101, présenté par Mme Carlotti, MM. Temal et Kanner, Mmes Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 49, première phrase Après le mot : Enfin insérer les mots : ,...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 101.

L’amendement n° 140, présenté par M. P. Laurent, Mme Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 49 Insérer un alinéa ainsi rédigé : La présomption de causalité entre les maladies radio-induites et les essais nucléaires français en Polynésie française et en Algérie dans le...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

L’amendement n° 140 est retiré. L’amendement n° 305, présenté par M. Cambon, au nom de la commission des affaires étrangères, est ainsi libellé : Alinéa 52, tableau 1° Troisième colonne, onzième ligne a) Après le sigle : HIL insérer la référence : b) En conséquence, compléter cet alinéa par une note de bas de page ainsi réd...