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La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote sur le sous-amendement n° 46.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.

La mission de service public de l'école doit être relayée par les parents. Or, l'implication des parents ne semble pas progresser. On observe aussi des attitudes très différentes de certaines communautés, aussi bien aux États-Unis qu'en France, en matière d'investissement dans la réussite scolaire de leurs enfants. Dans les sociétés riches et a...

Cela suppose d'organiser des transports scolaires massifs pour des enfants particulièrement jeunes, dans des milieux urbains dysfonctionnels. Par ailleurs, c'est assez peu respectueux de la liberté individuelle.

Le compte rendu intégral de la séance du 18 janvier 2023 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.

Mes chers collègues, les conclusions adoptées par la conférence des présidents réunie le 18 janvier dernier sont consultables sur le site du Sénat. En l’absence d’observations, je considère ces conclusions comme adoptées.

L’ordre du jour appelle les réponses à des questions orales.

La parole est à M. Jean-Jacques Michau, auteur de la question n° 329, adressée à M. le ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.

La parole est à Mme Marie-Arlette Carlotti, auteure de la question n° 103, transmise à M. le ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.

La parole est à M. Jean-Jacques Panunzi, auteur de la question n° 317, adressée à Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales et de la ruralité.