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Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
Monsieur Gontard, l’amendement n° 198 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Marc Todeschini, pour explication de vote.
Monsieur Gontard, acceptez-vous de rectifier votre amendement dans le sens suggéré par M. le ministre ?
Je suis donc saisi d’un amendement n° 198 rectifié bis, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, et ainsi libellé : Alinéa 15, après la quatrième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : L’armée et les collectivités territ...
L’amendement n° 79 rectifié, présenté par MM. Temal et Kanner, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 15, après la sixième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Afin de soutenir la promotion...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 79 rectifié.
L’amendement n° 56, présenté par M. Allizard, est ainsi libellé : Alinéa 15, neuvième phrase Compléter cette phrase par les mots : , ainsi qu’aux élèves des lycées professionnels La parole est à M. Pascal Allizard.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 56.
L’amendement n° 46 rectifié bis, présenté par MM. Bonneau et J.M. Arnaud, Mme Billon, MM. Levi et Le Nay, Mmes Saint-Pé et Ract-Madoux, MM. Kern, Détraigne et Duffourg, Mme Gatel et MM. A. Marc et Belin, est ainsi libellé : Alinéa 15, onzième phrase Compléter cette phrase par les mots : , notamment dans les secteurs correspondant aux ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur le ministre, à la lecture du long alinéa 15, il semble bien que l’ajout proposé dans l’amendement s’insère à la fin de la onzième phrase. Vous avez la parole, monsieur le ministre.
Monsieur Bonneau, l’amendement n° 46 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 46 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 65 rectifié, présenté par MM. Guiol, Guérini, Artano, Bilhac, Cabanel et Corbisez, Mme N. Delattre, MM. Fialaire et Gold, Mme Guillotin et MM. Requier et Roux, est ainsi libellé : Après l’alinéa 15 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Au-delà des ministères concernés, l’État doi...
