Interventions d'Alain Richard

L’amendement n° II-332 est retiré. Madame Filleul, l’amendement n° II-1021 est-il maintenu ?

L’amendement n° II-1021 est retiré. Je suis saisi de sept amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-1098 rectifié, présenté par M. Gay, Mme Varaillas et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...

L’amendement n° II-1010 rectifié, présenté par MM. Requier, Artano, Bilhac, Cabanel, Corbisez, Gold, Guérini et Guiol, Mme Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...

L’amendement n° II-793, présenté par MM. J. Bigot et Gillé, Mme Bonnefoy, MM. Kanner et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Jacquin, Mme Préville et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...

Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-305 est présenté par MM. Calvet et P. Martin, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. L’amendement n° II-982 est présenté par MM. Salmon, Dantec, Fernique, Benarroche, Breuiller, Dossus, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi et Mm...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...

La parole est à M. Jacques Fernique, pour présenter l’amendement n° II-982.

Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-355 est présenté par M. Gremillet, au nom de la commission des affaires économiques. L’amendement n° II-759 rectifié est présenté par Mmes Loisier, Vérien et Gacquerre, M. Henno, Mme Sollogoub, MM. Levi, Chaize, Kern et Savary, Mme Lassarade, MM. Bacci, Perrin et Rietmann, Mme ...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...

La parole est à Mme Denise Saint-Pé, pour présenter l’amendement n° II-759 rectifié.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Madame Varaillas, l’amendement n° II-1098 rectifié est-il maintenu ?

L’amendement n° II-1098 rectifié est retiré. Monsieur Requier, l’amendement n° II-1010 rectifié est-il maintenu ?

L’amendement n° II-1010 rectifié est retiré. Madame Filleul, l’amendement n° II-793 est-il maintenu ?

L’amendement n° II-793 est retiré. Monsieur le rapporteur pour avis, l’amendement n° II-305 est-il maintenu ?

L’amendement n° II-305 est retiré. Monsieur Fernique, l’amendement n° II-982 est-il maintenu ?