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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
La parole est à M. Fabien Genet, pour explication de vote.
M. le président. Gardez espoir !
Les amendements n° II-45 rectifié ter et II-867 rectifié sont retirés. L’amendement n° II-970 rectifié, présenté par MM. Dantec, Fernique, Benarroche, Breuiller, Dossus, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-970 rectifié.
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-813 rectifié est présenté par MM. Lozach et P. Joly, Mme Monier, M. Montaugé, Mme Billon, M. Tissot, Mmes N. Delattre et Espagnac, M. Cozic, Mme Poumirol, MM. Pla et Fichet, Mme Havet, MM. Gillé et Bilhac, Mme N. Goulet, MM. Guiol et Michau, Mme Belrhiti et M. Salmon. L’amendem...
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La parole est à M. Stéphane Artano, pour présenter l’amendement n° II-1056 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Les amendements identiques n° II-813 rectifié et II-1056 rectifié bis sont retirés. L’amendement n° II-992, présenté par MM. Gillé et Jacquin, Mme Harribey, M. J. Bigot, Mmes Blatrix Contat et Bonnefoy, MM. Bourgi, Chantrel, Cozic, Devinaz, Féraud, P. Joly et Jomier, Mmes Le Houerou, Meunier et Monier et MM. Montaugé, Pla, Temal et Tiss...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Hervé Gillé, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-992.
L’amendement n° II-1101, présenté par MM. Dossus, Dantec, Fernique, Breuiller, Parigi, Gontard, Benarroche et Labbé, Mmes de Marco et Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
