Interventions d'Alain Richard

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2023, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (projet n° 114, rapport général n° 115, avis n° 116 à 121). Nous poursuivons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances,...

Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Travail et emploi » (et articles 47 à 49). La parole est à M. le rapporteur spécial.

La parole est à M. le rapporteur spécial.

M. le président. La parole est à Mme le rapporteur pour avis.

M. le président. D’autant qu’il vous restait encore dix secondes, madame Puissat…

Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de quinze minutes pour intervenir. Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Bernard Jomier.

La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly.

M. le président. La parole est à M. Olivier Henno.

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

M. le président. La parole est à Mme Céline Boulay-Espéronnier.

M. le président. La parole est à M. Joël Guerriau.

La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge.

M. le président. La parole est à M. Martin Lévrier.

M. le président. La parole est à M. Édouard Courtial.

M. le président. La parole est à M. le ministre.

La parole est à Mme la ministre déléguée.

Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Travail et emploi », figurant à l’état B. Je vous rappelle que, pour cette mission, la conférence des présidents a fixé la durée maximale de la discussion à deux heures quarante-cinq. En conséquence, si nous n’avions pas terminé l’examen de cette mission à midi quarante-cinq, celui-c...

L’amendement n° II-377, présenté par Mme Puissat, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Accès et retour à l’emploi Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations du travail Conception, gestion et évaluation des politiques de l’emploi et du travail dont titre 2 TOTAL SOLDE La paro...