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Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur le rapporteur pour avis, l’amendement n° II-351 est-il maintenu ?
L’amendement n° II-351 est retiré.
L’amendement n° II-304, présenté par Mme N. Goulet, est ainsi libellé : Après l’article 42 quater Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’avant-dernier alinéa de l’article L. 2334-37 du code des collectivités territoriales est complété par les mots : « et les dotations « fonds vert » à partir d’un montant fixé par décret ». L...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Goulet, maintenez-vous votre amendement ?
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix l’amendement n° II-304.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 42 quater. L’amendement n° II-1114 rectifié, présenté par M. Marchand, Mme Havet, M. Rambaud, Mme Schillinger, MM. Buis, Dagbert, Dennemont et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, est ainsi ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme le rapporteur spécial.
Je mets aux voix l’amendement n° II-1114 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 42 quater. L’amendement n° II-72, présenté par MM. Chevrollier, Pointereau, Cambon, Rapin, Mouiller, Tabarot, Sol et Genet, Mme Pluchet, M. J.B. Blanc, Mme Drexler, M. Chatillon, Mme Gruny, M. Favreau, Mme Lassarade, M. C. Vial, Mme Dum...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° II-72 est retiré. L’amendement n° II-379, présenté par M. Chauvet et les membres du groupe Union Centriste, est ainsi libellé : Après l’article 42 quater Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Les aides mentionnées dans l’action 03 « Aides à l’acquisition de véhicules propres » du programme 174 « Énergie, clima...
