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Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 79 rectifié.
L’amendement n° 56, présenté par M. Allizard, est ainsi libellé : Alinéa 15, neuvième phrase Compléter cette phrase par les mots : , ainsi qu’aux élèves des lycées professionnels La parole est à M. Pascal Allizard.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 56.
L’amendement n° 46 rectifié bis, présenté par MM. Bonneau et J.M. Arnaud, Mme Billon, MM. Levi et Le Nay, Mmes Saint-Pé et Ract-Madoux, MM. Kern, Détraigne et Duffourg, Mme Gatel et MM. A. Marc et Belin, est ainsi libellé : Alinéa 15, onzième phrase Compléter cette phrase par les mots : , notamment dans les secteurs correspondant aux ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur le ministre, à la lecture du long alinéa 15, il semble bien que l’ajout proposé dans l’amendement s’insère à la fin de la onzième phrase. Vous avez la parole, monsieur le ministre.
Monsieur Bonneau, l’amendement n° 46 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 46 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 65 rectifié, présenté par MM. Guiol, Guérini, Artano, Bilhac, Cabanel et Corbisez, Mme N. Delattre, MM. Fialaire et Gold, Mme Guillotin et MM. Requier et Roux, est ainsi libellé : Après l’alinéa 15 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Au-delà des ministères concernés, l’État doi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Guiol, l’amendement n° 65 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
L’amendement n° 65 rectifié est retiré. L’amendement n° 27 rectifié bis n’est pas soutenu. L’amendement n° 203, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 17, après la troisième phrase Insérer une ...
