Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 104.
En conséquence, l’amendement n° 216 rectifié n’a plus d’objet. Je mets aux voix l’amendement n° 108.
En conséquence, l’amendement n° 132 n’a plus d’objet. L’amendement n° 77, présenté par Mme Conway-Mouret, MM. Temal et Kanner, Mmes Carlotti et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 15, après la deuxième phrase Insérer une ph...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Marc Todeschini, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 77.
L’amendement n° 99, présenté par Mme Carlotti, MM. Temal et Kanner, Mmes Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 15, après la quatrième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Il convient également de dévelop...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 99.
L’amendement n° 198 rectifié, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 15, après la quatrième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : L’armée et les collectivités locales généralisent autant que possib...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Gontard, l’amendement n° 198 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Marc Todeschini, pour explication de vote.
Monsieur Gontard, acceptez-vous de rectifier votre amendement dans le sens suggéré par M. le ministre ?
Je suis donc saisi d’un amendement n° 198 rectifié bis, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, et ainsi libellé : Alinéa 15, après la quatrième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : L’armée et les collectivités territ...
L’amendement n° 79 rectifié, présenté par MM. Temal et Kanner, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 15, après la sixième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Afin de soutenir la promotion...
