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Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 208 rectifié.
L’amendement n° 106 rectifié, présenté par MM. M. Vallet, Temal et Kanner, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 33, avant-dernière phrase 1° Remplacer les mots : les entreprises par les mots : l’écosys...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Mickaël Vallet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 106 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 133, présenté par M. P. Laurent, Mmes Gréaume, Cohen et Cukierman, MM. Gay, Lahellec, Ouzoulias et Savoldelli, Mmes Varaillas, Apourceau-Poly et Assassi, MM. Bacchi et Bocquet et Mme Brulin, est ainsi libellé : Alinéa 33, avant-dernière phrase Supprim...
L’amendement n° 82 rectifié, présenté par Mme Conway-Mouret, MM. Temal et Kanner, Mmes Carlotti et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 33, avant-dernière phrase Remplacer les mots : dans l’espace par les mots : , de détec...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 133.
Je mets aux voix l’amendement n° 82 rectifié.
L’amendement n° 107 rectifié, présenté par Mme G. Jourda, MM. Raynal, Temal et Kanner, Mmes Carlotti et Conway-Mouret, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 33, dernière phrase Remplacer cette phrase par deux alinéas ainsi rédigés : La ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je suis donc saisi d’un amendement n° 107 rectifié bis, présenté par Mme G. Jourda, MM. Raynal, Temal et Kanner, Mmes Carlotti et Conway-Mouret, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, et ainsi libellé : Alinéa 33, dernière phrase Remplacer cette phrase par u...
L’amendement n° 214, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 33 Compléter cet alinéa par deux phrases ainsi rédigées : Les actions militaires extra-atmosphériques portent le souci de limiter leur impact...
