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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
La séance est reprise.
M. le président. La parole est à Mme le rapporteur.
J’informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence n’a pas reçu d’opposition...
La séance est reprise.
J’informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence n’a pas reçu d’opposition...
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs (proposition n° 667, résultat des travaux de la commission n° 682, rapport n° 681)....
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs (proposition n° 667, résultat des travaux de la commission n° 682, rapport n° 681)....
M. le président. La parole est à Mme le rapporteur.
Il faut conclure, ma chère collègue.
M. le président. La parole est à M. Henri Cabanel.
M. le président. La parole est à Mme Sophie Primas.
La parole est à Mme Colette Mélot.
La parole est à M. Daniel Salmon.
La parole est à M. Bernard Buis.
La parole est à Mme Viviane Artigalas.
Il faut conclure, ma chère collègue.
M. le président. La parole est à Mme le rapporteur.
M. le président. La parole est à M. Henri Cabanel.
M. le président. La parole est à Mme le rapporteur.
M. le président. La parole est à Mme Sophie Primas.
