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Rapports d'Alain Vasselle

80 rapports signés

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08/11/2006 — Rapport N° 59 (2006-2007) (Tome 06) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2007 : Examen des articles

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

08/11/2006 — Rapport N° 59 (2006-2007) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2007 : Assurance maladie

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

29/06/2006 — Rapport d'information N° 439 (2005-2006) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales, sur les évolutions du financement de la protection sociale et la réforme du système de santé en allemagne - Préserver la compétitivité du « site Allemagne » : les mutations de la protection sociale outre Rhin

Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales

22/06/2006 — Rapport d'office parlementaire N° 421 (2005-2006) d'évaluation des politiques de santé - Prévenir les infections nosocomiales : une exigence de qualité des soins hospitaliers

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé

10/05/2006 — Rapport d'information N° 345 (2005-2006) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur - La dette sociale : mieux la connaître pour mieux l'affronter

Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales

06/04/2006 — Rapport d'information N° 298 (2005-2006) au nom de la commission des affaires sociales, sur la réforme du financement des établissements de santé - La tarification à l'activité à l'hôpital : la réforme au milieu du gué

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

22/11/2005 — Rapport N° 90 (2005-2006) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006

Rapporteur

09/11/2005 — Rapport N° 73 (2005-2006) (Tome 07) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2006 : Tableau comparatif

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

09/11/2005 — Rapport N° 73 (2005-2006) (Tome 06) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2006 : Examen des articles

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

09/11/2005 — Rapport N° 73 (2005-2006) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2006 : Assurance maladie

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

09/11/2005 — Rapport N° 73 (2005-2006) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2006 : Equilibres financiers généraux

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

11/10/2005 — Rapport d'information N° 11 (2005-2006) au nom de la commission des affaires sociales - Réforme de l'assurance maladie : Les nouveaux outils de la régulation

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

13/07/2005 — Rapport N° 477 (2004-2005) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi organique, modifié par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture relatif aux lois de financement de la sécurité sociale

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

15/06/2005 — Rapport N° 399 (2004-2005) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi organique, modifié par l'Assemblée nationale relatif aux lois de financement de la sécurité sociale

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

16/03/2005 — Rapport N° 252 (2004-2005) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi organique relatif aux lois de financement de la sécurité sociale

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

24/11/2004 — Rapport N° 71 (2004-2005) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2005

Rapporteur

10/11/2004 — Rapport N° 57 (2004-2005) (Tome 05) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la Sécurité sociale pour 2005 : Examen des articles

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

10/11/2004 — Rapport N° 57 (2004-2005) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la Sécurité sociale pour 2005 : Equilibres financiers généraux et assurance maladie

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

10/11/2004 — Rapport N° 57 (2004-2005) (Tome 06) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la Sécurité sociale pour 2005 : Tableau comparatif

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

03/11/2004 — Rapport d'information N° 50 (2004-2005) au nom de la commission des affaires sociales, sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Prélèvements sociaux : quelles voies pour la stabilité ?

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

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Rapports d'Alain Vasselle

08/11/2006 — Rapport N° 59 (2006-2007) (Tome 06) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2007 : Examen des articles

08/11/2006 — Rapport N° 59 (2006-2007) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2007 : Assurance maladie

22/06/2006 — Rapport d'office parlementaire N° 421 (2005-2006) d'évaluation des politiques de santé - Prévenir les infections nosocomiales : une exigence de qualité des soins hospitaliers

10/05/2006 — Rapport d'information N° 345 (2005-2006) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur - La dette sociale : mieux la connaître pour mieux l'affronter

06/04/2006 — Rapport d'information N° 298 (2005-2006) au nom de la commission des affaires sociales, sur la réforme du financement des établissements de santé - La tarification à l'activité à l'hôpital : la réforme au milieu du gué

22/11/2005 — Rapport N° 90 (2005-2006) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006

09/11/2005 — Rapport N° 73 (2005-2006) (Tome 07) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2006 : Tableau comparatif

09/11/2005 — Rapport N° 73 (2005-2006) (Tome 06) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2006 : Examen des articles

09/11/2005 — Rapport N° 73 (2005-2006) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2006 : Assurance maladie

09/11/2005 — Rapport N° 73 (2005-2006) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2006 : Equilibres financiers généraux

11/10/2005 — Rapport d'information N° 11 (2005-2006) au nom de la commission des affaires sociales - Réforme de l'assurance maladie : Les nouveaux outils de la régulation

13/07/2005 — Rapport N° 477 (2004-2005) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi organique, modifié par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture relatif aux lois de financement de la sécurité sociale

15/06/2005 — Rapport N° 399 (2004-2005) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi organique, modifié par l'Assemblée nationale relatif aux lois de financement de la sécurité sociale

16/03/2005 — Rapport N° 252 (2004-2005) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi organique relatif aux lois de financement de la sécurité sociale

24/11/2004 — Rapport N° 71 (2004-2005) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2005

10/11/2004 — Rapport N° 57 (2004-2005) (Tome 05) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la Sécurité sociale pour 2005 : Examen des articles

10/11/2004 — Rapport N° 57 (2004-2005) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la Sécurité sociale pour 2005 : Equilibres financiers généraux et assurance maladie

10/11/2004 — Rapport N° 57 (2004-2005) (Tome 06) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la Sécurité sociale pour 2005 : Tableau comparatif

03/11/2004 — Rapport d'information N° 50 (2004-2005) au nom de la commission des affaires sociales, sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Prélèvements sociaux : quelles voies pour la stabilité ?