Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports d'
Alain Vasselle
80 rapports signés
1
2
3
4
05/05/2017 — Rapport d'information N° 547 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes, sur les actes du colloque « » organisé le 11 avril 2017 - Les pouvoirs publics face aux perturbateurs endocriniens
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
25/01/2017 — Rapport N° 333 (2016-2017) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur la proposition de loi tendant à renforcer les obligations comptables des partis politiques
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
12/01/2017 — Rapport d'information N° 293 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes sur dans les produits phytopharmaceutiques et les biocides - Les perturbateurs endocriniens : un enjeu de santé publique
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
29/03/2016 — Rapport N° 506 (2015-2016) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires
Rapporteur
16/12/2015 — Rapport N° 274 (2015-2016) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
12/07/2011 — Rapport d'information N° 764 (2010-2011) au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission d'information effectuée en martinique et en guyane du 17 au 23 avril 2011 - Santé et logement : comment accompagner la Martinique et la Guyane ?
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
07/07/2011 — Rapport N° 741 (2010-2011) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2011
Rapporteur
05/07/2011 — Avis N° 705 (2010-2011) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, relatif à l'équilibre des finances publiques constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
05/07/2011 — Rapport d'information N° 704 (2010-2011) au nom de la commission des affaires sociales, sur la situation des en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2012 - Finances sociales : redoubler d'efforts
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
28/06/2011 — Rapport N° 671 (2010-2011) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2011
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
07/06/2011 — Avis N° 578 (2010-2011) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'équilibre des finances publiques constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
26/01/2011 — Rapport d'information N° 263 (2010-2011) au nom de la mission commune d'information, sur la prise en charge de la dépendance et la création du cinquième risque - Dépendance des personnes âgées : le Sénat prépare le débat
Rapporteur pour la Mission commune d'information dépendance, Mission commune d'information
18/11/2010 — Rapport N° 121 (2010-2011) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011
Rapporteur
03/11/2010 — Rapport N° 88 (2010-2011) (Tome 07) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2011 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
03/11/2010 — Rapport N° 88 (2010-2011) (Tome 08) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2011 : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
03/11/2010 — Rapport N° 88 (2010-2011) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2011 : Assurance maladie
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
03/11/2010 — Rapport N° 88 (2010-2011) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2011 : Equilibres financiers généraux
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
27/10/2010 — Avis N° 69 (2010-2011) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
20/10/2010 — Rapport N° 56 (2010-2011) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale
Rapporteur
01/09/2010 — Rapport N° 690 (2009-2010) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
1
2
3
4
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
