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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports d'
Alain Vasselle
80 rapports signés
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09/07/2008 — Rapport d'information N° 456 (2007-2008) au nom de la commission des affaires sociales, sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat, sur les orientations des - Finances sociales : quel chemin vers l'équilibre ?
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
08/07/2008 — Rapport d'information N° 447 (2007-2008) (Tome 02) au nom de la mission commune d'information, sur la prise en charge de la dépendance et la création du cinquième risque - Construire le cinquième risque : le rapport d'étape
Rapporteur pour la Mission commune d'information sur la notion de centre de décision économique et les conséquences qui s'attachent, dans ce domaine à l'attractivité du territoire national
08/07/2008 — Rapport d'information N° 447 (2007-2008) (Tome 01) au nom de la mission commune d'information, sur la prise en charge de la dépendance et la création du cinquième risque - Construire le cinquième risque : le rapport d'étape
Rapporteur pour la Mission commune d'information sur la notion de centre de décision économique et les conséquences qui s'attachent, dans ce domaine à l'attractivité du territoire national
18/06/2008 — Rapport d'information N° 403 (2007-2008) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales, sur la gestion de l'hôpital - Pour une gestion responsable de l'hôpital
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
11/06/2008 — Rapport d'information N° 385 (2007-2008) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales, sur la répartition du financement de l'assurance maladie depuis 1996 et, sur les transferts de charges entre l'assurance maladie obligatoire, les assurances complémentaires et les ménages - Santé : qui doit payer ? Une contribution au débat sur les transferts de charges entre l'assurance maladie, les complémentaires et les ménages
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
15/01/2008 — Rapport N° 163 (2007-2008) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi organique tendant à prévoir l'approbation par les lois de financement de la sécurité sociale des mesures de réduction et d'exonération de cotisations et de contributions de sécurité sociale adoptées en cours d'exercice
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
12/12/2007 — Avis N° 128 (2007-2008) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances rectificative pour 2007
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
20/11/2007 — Rapport N° 87 (2007-2008) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008
Rapporteur pour l'et de la commission des affaires sociales
07/11/2007 — Rapport N° 72 (2007-2008) (Tome 06) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2008 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
07/11/2007 — Rapport N° 72 (2007-2008) (Tome 07) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2008 : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
07/11/2007 — Rapport N° 72 (2007-2008) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2008 : Assurance maladie
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
07/11/2007 — Rapport N° 72 (2007-2008) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2008 : Equilibres financiers généraux
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
31/10/2007 — Rapport d'information N° 66 (2007-2008) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales en vue de la tenue du débat, sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Protection sociale : trouver la ressource juste, promouvoir les bons usages
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
19/07/2007 — Avis N° 406 (2006-2007) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/07/2007 — Rapport d'information N° 403 (2006-2007) au nom de la commission des affaires sociales, sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat, sur les orientations des - Finances sociales : après la rechute, la guérison ?
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
11/07/2007 — Rapport d'information N° 377 (2006-2007) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales, sur la protection sociale et la réforme des retraites en suède - Réformer la protection sociale : les leçons du modèle suédois
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
09/05/2007 — Rapport d'information N° 305 (2006-2007) au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 9 au 17 septembre 2006 par une délégation chargée d'étudier les évolutions du système de protection sociale en argentine - Le système de protection sociale en Argentine : reconstruire après la crise
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
21/11/2006 — Rapport N° 75 (2006-2007) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007
Rapporteur
08/11/2006 — Rapport N° 59 (2006-2007) (Tome 06) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2007 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
08/11/2006 — Rapport N° 59 (2006-2007) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2007 : Equilibres financiers généraux
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
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