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Rapports d'
Alain Vasselle
80 rapports signés
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13/07/2010 — Rapport d'information N° 673 (2009-2010) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales, sur l'organisation du système de retraites en allemagne - Les retraites en Allemagne : des enseignements à tirer ?
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
06/07/2010 — Rapport d'information N° 615 (2009-2010) au nom de la commission des affaires sociales, sur la situation des en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2011 - Finances sociales : un automne décisif
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
06/04/2010 — Avis N° 386 (2009-2010) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale tendant à renforcer les moyens du Parlement en matière de contrôle de l'action du Gouvernement et d'évaluation des politiques publiques
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
24/03/2010 — Rapport d'information N° 361 (2009-2010) au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 15 au 25 septembre 2009 par une délégation chargée d'étudier la réforme du système de santé aux états-unis - La réforme Obama : une meilleure couverture du risque maladie pour les Américains
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
18/11/2009 — Rapport N° 99 (2009-2010) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
Rapporteur
04/11/2009 — Rapport N° 90 (2009-2010) (Tome 08) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2010 : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
04/11/2009 — Rapport N° 90 (2009-2010) (Tome 07) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2010 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
04/11/2009 — Rapport N° 90 (2009-2010) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2010 : Assurance maladie
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
04/11/2009 — Rapport N° 90 (2009-2010) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2010 : Équilibres financiers généraux
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
03/11/2009 — Rapport d'information N° 76 (2009-2010) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales, sur le processus de convergence tarifaire et la proposition de report de son achèvement à 2018 - En attendant la convergence tarifaire
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
21/10/2009 — Rapport d'information N° 53 (2009-2010) au nom de la commission des affaires sociales en vue de la tenue du débat, sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Prélèvements sociaux : les limites de l'attentisme
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
08/07/2009 — Rapport d'information N° 544 (2008-2009) au nom de la commission des affaires sociales, sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2010 - Finances sociales : arrêté de péril
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
16/12/2008 — Avis N° 140 (2008-2009) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2008 de finances rectificative pour 2008
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
25/11/2008 — Rapport N° 112 (2008-2009) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009
Rapporteur
05/11/2008 — Rapport N° 83 (2008-2009) (Tome 07) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
05/11/2008 — Rapport N° 83 (2008-2009) (Tome 08) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
05/11/2008 — Rapport N° 83 (2008-2009) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Equilibres financiers généraux
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
05/11/2008 — Rapport N° 83 (2008-2009) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Assurance maladie
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
30/10/2008 — Avis N° 71 (2008-2009) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
15/07/2008 — Rapport d'information N° 471 (2007-2008) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales, sur le système de santé aux pays-bas - Ouvrir la couverture maladie au secteur privé : l'expérience néerlandaise
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
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