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Interventions en hémicycle d'Alain Vasselle


6523 interventions trouvées.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, mon intervention portera sur trois points. Tout d'abord, je tiens à remercier et à féliciter le Gouvernement, qui a pris l'initiative de ce texte, mais aussi, bien entendu, la commission des affaires économiques et son rapporteur, Gérard Cornu, ainsi que les rapporteurs pour avi...

Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, l'assistance est clairsemée, mais je suppose que ceux qui sont présents dans l'hémicycle sont particulièrement intéressés par ce projet de loi organique et qu'ils représentent les commissions dont ils sont membres ! L'Assemblée nationale a examiné lundi dernier, en deuxième l...

Nous espérions, l'année dernière, au moment de l'examen de la loi relative à l'assurance maladie, que ce problème était réglé, car le Gouvernement avait été très clair à ce sujet, que ce soit par la voix du Premier ministre, par celle de M. Douste-Blazy - les propos que celui-ci a tenus figurent en lettres d'or dans les différents comptes rendu...

Nous le savons, le mieux peut être l'ennemi du bien : il apparaît désormais que cette situation est intenable, tant pour le ministre des finances que pour le ministre de l'emploi. Comment pouvait-on, dès lors, s'en sortir ?

Suivre la règle juridique du parallélisme des formes aurait, en l'espèce, été bienvenu. Le Gouvernement aurait pu recourir à une formule analogue et reconstituer le groupe de travail rassemblant les parlementaires et les ministres concernés. Cette solution n'a, à mon sens, que des avantages : elle est respectueuse de la représentation national...

M. Alain Vasselle., rapporteur. Quand vous le voulez, monsieur Fischer, vous savez obtenir les informations à temps !