Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les interventions de Albéric de Montgolfier sur ce dossier
3 amendements trouvés
18/11/2019 — Amendement N° 11 au texte N° 20192020-121 - Article 5 et Etat B (Adopté)
M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances
Mission Recherche et enseignement supérieur Modifier ainsi les annulations de crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’annulation de) - (minorer l’annulation de) + (majorer l’annulation de) - (minorer l’annulation de) Formations supérieures et recherc...
18/11/2019 — Amendement N° 10 au texte N° 20192020-121 - Article 5 et Etat B (Adopté)
M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances
Mission Défense Modifier ainsi les annulations de crédits des programmes : Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’annulation de) - (minorer l’annulation de) + (majorer l’annulation de) - (minorer l’annulation de) Environnement et prospective de la politique de défense 34 129 482 ...
18/11/2019 — Amendement N° 9 au texte N° 20192020-121 - Article 5 et Etat B (Adopté)
M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances
Mission Culture Modifier ainsi les annulations de crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’annulation de) - (minorer l’annulation de) + (majorer l’annulation de) - (minorer l’annulation de) Création Patrimoines 25 411 676 21 297 79...
