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La question de la santé environnementale est indissociable du constat d’une épidémie mondiale de maladies chroniques dressé par l’OMS. De ce point de vue, la santé environnementale est l’une des réponses à l’objectif de diminution des maladies chroniques affiché par le Gouvernement. C’est aussi une réponse à la crise budgétaire de notre systèm...
Non, je le retire, monsieur le président.
La question de la santé environnementale est indissociable du constat d’une épidémie mondiale de maladies chroniques dressé par l’OMS. De ce point de vue, la santé environnementale est l’une des réponses à l’objectif de diminution des maladies chroniques affiché par le Gouvernement. C’est aussi une réponse à la crise budgétaire de notre systèm...
Non, je le retire, monsieur le président.
Cet amendement participe de la même réflexion que le précédent : il fait suite aux auditions que Chantal Jouanno et moi-même avons menées sur la santé environnementale. Sur la base des mêmes constats, il vise à garantir la cohérence entre la stratégie nationale de recherche et la stratégie nationale de santé pour que la place de la santé envir...
Non, je le retire, monsieur le président.
Cet amendement participe de la même réflexion que le précédent : il fait suite aux auditions que Chantal Jouanno et moi-même avons menées sur la santé environnementale. Sur la base des mêmes constats, il vise à garantir la cohérence entre la stratégie nationale de recherche et la stratégie nationale de santé pour que la place de la santé envir...
Je partage les arguments que vient de développer Chantal Jouanno. Les chercheurs qui ont lancé cette alerte sont très inquiets.
Je partage les arguments que vient de développer Chantal Jouanno. Les chercheurs qui ont lancé cette alerte sont très inquiets.
Non, je le retire, monsieur le président. Nous reposerons la question lors de l’examen du projet de loi de finances. Toutefois, nous ne proposons pas de dépenses supplémentaires. Nous voulons simplement qu’au moins 1 % du futur budget de la recherche, tel qu’il sera arrêté, soit fléché en faveur de la recherche en santé environnementale. Il ne...
Non, je le retire, monsieur le président. Nous reposerons la question lors de l’examen du projet de loi de finances. Toutefois, nous ne proposons pas de dépenses supplémentaires. Nous voulons simplement qu’au moins 1 % du futur budget de la recherche, tel qu’il sera arrêté, soit fléché en faveur de la recherche en santé environnementale. Il ne...
Il est défendu.
Il est défendu.
Les zones A, B et C du plan d’exposition au bruit, le PEB, sont grevées d’une servitude d’utilité publique, afin que leur usage, par les aéronefs, puisse ouvrir droit à indemnités pour les propriétaires. Les personnes envisageant de s’installer en qualité de locataire – ce qui est toujours possible, y compris en zones A ou B – et de propriétai...
Les zones A, B et C du plan d’exposition au bruit, le PEB, sont grevées d’une servitude d’utilité publique, afin que leur usage, par les aéronefs, puisse ouvrir droit à indemnités pour les propriétaires. Les personnes envisageant de s’installer en qualité de locataire – ce qui est toujours possible, y compris en zones A ou B – et de propriétai...
Aux termes de l’article L. 147-5 du code de l’urbanisme, dans les zones A et B des plans d’exposition au bruit, les constructions à usage d'habitation sont interdites, à l’exception des logements de fonction nécessaires aux activités industrielles ou commerciales admises dans la zone et des constructions directement liées ou nécessaires à l'act...
Aux termes de l’article L. 147-5 du code de l’urbanisme, dans les zones A et B des plans d’exposition au bruit, les constructions à usage d'habitation sont interdites, à l’exception des logements de fonction nécessaires aux activités industrielles ou commerciales admises dans la zone et des constructions directement liées ou nécessaires à l'act...
Cet amendement tend à compléter l’article L. 1338 du code de la santé publique par trois alinéas. Il s’agit d’informer les consommateurs avant l’achat de certaines espèces végétales dangereuses pour la santé humaine. Ces dispositions visent les espèces végétales à pollen fortement allergisant pour l’homme et vendues dans le commerce dans un ob...
Cet amendement tend à compléter l’article L. 1338 du code de la santé publique par trois alinéas. Il s’agit d’informer les consommateurs avant l’achat de certaines espèces végétales dangereuses pour la santé humaine. Ces dispositions visent les espèces végétales à pollen fortement allergisant pour l’homme et vendues dans le commerce dans un ob...
Cet amendement concerne l’ambroisie, à propos de laquelle mes collègues de la région Rhône-Alpes ont dû également recevoir des sollicitations. L’ambroisie fait partie des plantes invasives qui se répandent progressivement sur l’ensemble du territoire. C’est une plante au pollen très allergisant. Elle est la cause de crises d’allergies cutanées...