Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Amendement N° COM-339 (Rejeté)
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mise au point au sujet d'un vote
Déposé le 13 mai 2013 par : MM. Legendre, Carle, Bordier, Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont, Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux, Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou.
Alinéa 32
Rédiger comme suit cet alinéa :
« Prévenir et traiter les problèmes de violence et d’insécurité afin de rendre à l’école sa sérénité. »
Exposé Sommaire :
La vocabulaire employé dans cet alinéa est inapropprié, ce qui est surprenant pour une grande loi censée réformer notre système éducatif : que signifie "redynamiser la vie scolaire" ?
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet amendement.