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Amendement N° 342 rectifié (Retiré)
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages
Discuté en séance le 20 janvier 2016
Avis de la Commission : Demande de retrait — Avis du Gouvernement : Demande de retrait
Déposé le 19 janvier 2016 par : MM. D. Dubois, Chatillon, Gremillet, Mme Goy-Chavent, MM. Bonnecarrère, L. Hervé, Guerriau, Marseille, Luche.
I. – Alinéa 44
Remplacer le mot :
et
par le mot :
ou
II. – Alinéa 133, première phrase
Remplacer le mot :
et
par le mot :
ou
Exposé Sommaire :
Le projet de loi définit ainsi à l’article 18 (alinéa 22) les espèces domestiquées ou cultivées : « toute espèce dont le processus d’évolution a été influencé par l’homme pour répondre à ses besoins ».
Aux alinéas 44 et 133 de l’article 18, il est fait mention « d’espèces domestiquées et cultivées ». Le "ou" est devenu "et".
Le « ou » est important, car on parle plutôt d’espèce domestiquée pour les animaux et d’espèces cultivées pour les végétaux. De plus, une espèce peut être domestiquée, mais pas cultivée.
Outre la cohérence rédactionnelle du texte, il nous semble important de clarifier que cela signifie « espèces domestiquées ouespèces cultivées ».
NB:La présente rectification porte sur la liste des signataires.
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