Une initiative de RegardsCitoyens.org

Rapports d'André Rouvière

14 rapports signés

10/04/2008 — Rapport d'information N° 271 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, par le groupe de travail chargé d'une réflexion, sur l'avenir de l'organisation et des missions de la gendarmerie - Quel avenir pour la gendarmerie ?

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

09/04/2008 — Rapport N° 265 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg sur la sécurité sociale

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

12/12/2007 — Rapport N° 125 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification d'une convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme : Ratification d'une convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

19/09/2007 — Rapport N° 453 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification du protocole portant amendement à la convention européenne pour la répression du terrorisme

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

19/07/2007 — Rapport d'information N° 405 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur l'évolution de l'otan - Les enjeux de l'évolution de l'OTAN

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

11/07/2007 — Rapport N° 380 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Chypre relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

17/10/2006 — Rapport N° 23 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation du protocole additionnel à la convention pénale sur la corruption

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

28/09/2006 — Rapport de groupe d'amitié N° GA069 - Burundi et Rwanda : le renouveau de la région des grands lacs

Rapporteur

17/05/2006 — Rapport N° 355 (2005-2006) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation du protocole du 27 novembre 2003 établi, sur la base de l'article 43, paragraphe 1, de la convention portant création d'un office européen de police modifiant ladite convention autorisant l'approbation du protocole du 27 novembre 2003 établi sur la base de l'article 43, paragraphe 1, de la convention portant création d'un office européen de police modifiant ladite convention

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

15/06/2005 — Rapport N° 395 (2004-2005) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention des Nations unies contre la corruption

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

15/06/2005 — Rapport N° 397 (2004-2005) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation du protocole établi conformément à l'article 34 du traité, sur l'union européenne modifiant, en ce qui concerne la création d'un s, la convention, sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes fichier d'identification des dossiers d'enquêtes douanière

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

04/05/2005 — Rapport N° 320 (2004-2005) au nom de la commissiondes affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale et le protocole, sur les privilèges et immunités d'europol, des membres de ses organes, de ses directeurs adjoints et de ses agents autorisant l'approbation du protocole modifiant la convention portant création d'un office européen de police

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

16/02/2005 — Rapport N° 197 (2004-2005) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération mutuelle entre le gouvernement de la république française et le gouvernement des etats-unis du mexique pour l'échange d'informations relatives à des opérations financières effectuées par l'entremise d'institutions financières pour prévenir et combattre les opérations provenant d'activités illicites ou de blanchiment d'argent - France - Mexique, échange d'informations relatives à des opérations financières effectuées par l'entremise d'institutions financières pour prévenir et combattre les opérations provenant d'activités illicites ou de blanchiment d'argent

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

08/12/2004 — Rapport N° 102 (2004-2005) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :, sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention pénale sur la corruption

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Questions fréquentes — Données — API — NosDéputés.fr — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Rapports d'André Rouvière

10/04/2008 — Rapport d'information N° 271 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, par le groupe de travail chargé d'une réflexion, sur l'avenir de l'organisation et des missions de la gendarmerie - Quel avenir pour la gendarmerie ?

19/09/2007 — Rapport N° 453 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification du protocole portant amendement à la convention européenne pour la répression du terrorisme

19/07/2007 — Rapport d'information N° 405 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur l'évolution de l'otan - Les enjeux de l'évolution de l'OTAN

17/10/2006 — Rapport N° 23 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation du protocole additionnel à la convention pénale sur la corruption

28/09/2006 — Rapport de groupe d'amitié N° GA069 - Burundi et Rwanda : le renouveau de la région des grands lacs

15/06/2005 — Rapport N° 395 (2004-2005) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention des Nations unies contre la corruption

08/12/2004 — Rapport N° 102 (2004-2005) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :, sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention pénale sur la corruption