André Rouvière

Informations

• Mandat clos rempli du 28 septembre 1980 au 30 septembre 2008 (ne se représente pas)
• Groupe politique : Socialiste (membre)
• Profession : Enseignant retraité
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Union européenne (2 interventions)
• Insertion sociale et professionnelle des jeunes en difficulté au sein des institutions de la défense (1 intervention)
• Défense (1 intervention)
• Traités et conventions (3 interventions)

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Travaux en commissions

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Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 03/04/08 — Secrétariat d'État du commerce extérieur - Conséquences financières pour les radios associatives de la suppression de la publicité sur les chaînes de l'audiovisuel public
• 15/11/07 — Ministère de l'intérieur - Reconnaissance de catastrophe naturelle suite à la sécheresse de l'été 2005
• 23/03/06 — Ministère de la fonction - Renforcement de la formation des fonctionnaires français au management public européen au sein de l'Institut européen d'administration publique (IEAP)
• 23/03/06 — Ministère de l'enseignement supérieur - Contribution des communes aux dépenses des écoles privées

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 02/11/06 — Ministère des transports - Réglementation concernant l'implantation des yourtes
• 15/09/05 — Ministère de l'industrie - Maintien des bureaux de poste
• 08/09/05 — Ministère des affaires - Situation de la communauté Hmong au Laos
• 08/09/05 — Ministère de l'agriculture - Homogénéisation de la réglementation phytosanitaire entre les pays de l'Union européenne

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 10/04/08 : Rapport d'information N° 271 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de...
• 09/04/08 : Rapport N° 265 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et...
• 12/12/07 : Rapport N° 125 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et...
• 19/09/07 : Rapport N° 453 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et...

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Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

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