Interventions en hémicycle d'André Trillard

Ces entreprises vont fermer !

Madame la ministre, pour garantir les emplois actuels et futurs des agences de l’eau, on va perdre 1 000 emplois en Loire-Atlantique !

Vraiment merci, chers collègues !

Vraiment merci, chers collègues !

Il ne faut pas exagérer !

Cet amendement, qui résulte des travaux du groupe d’études du Sénat sur l’élevage, vise à préciser le rôle des acteurs socio-économiques, tels que les éleveurs, qui façonnent et entretiennent les paysages. Il faut préciser que les paysages décrits dans les atlas départementaux ne se sont pas autofaçonnés et pourraient être profondément altérés...

Cet amendement s’inscrit dans la lignée de celui que j’ai présenté voilà quelques instants. Il vise à ajouter que les paysages sont largement construits, façonnés et entretenus par certaines activités socio-économiques, telles que l’élevage. Comme le rappelle Gérard Bailly dans l’objet de l’amendement, il existe près de 15 millions d’hectares...

Non, je le retire, monsieur le président.

Je voudrais faire une remarque complémentaire. Quand les zones sont déterminées, des acquisitions foncières sont faites soit par des entreprises, soit par des communes : avec cet amendement, elles seraient remises en cause. C’est un déni du droit ! Je ne peux accepter qu’on ne tienne pas compte des PLU existants ou qu’on puisse revenir dessus....

Je rappelle que le droit d’utiliser les modes de culture que l’on souhaite est satisfait par l’article 1er de la Constitution, qui consacre le droit de propriété. Le problème, c’est quand on fait de la culture de ce genre et qu’on n’est pas tout à fait sur les bons terrains… Je pense à la ZAD de Notre-Dame-des-Landes.

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, l’accord commercial entre l’Union européenne, d’une part, et la Colombie et le Pérou, d’autre part, permettra l’instauration d’une zone de libre-échange. Au niveau national, cet accord comporte des clauses relatives à la coopération en matière de lutte contre le terrorisme ...

Elles seront considérables !

C’est juste !

Je le retire, monsieur le président !

Il est défendu, monsieur le président.

Je le retire, monsieur le président.

Il s’agit d’alléger le taux de redevance pour pollution diffuse, ou RPD, appliqué aux cultures légumières en France, cultures à haute valeur ajoutée et pourvoyeuses de main-d’œuvre dont la qualité sanitaire doit être irréprochable pour satisfaire aux normes européennes. L’application de ce taux représente actuellement un montant de 700 à 1 000 ...

Or l’utilisation de ces produits taxés se révèle encore indispensable pour lutter contre les nématodes, parasites microscopiques à la famille desquels appartiennent notamment les trichinoses et qui provoquent un certain nombre de maladies. Les méthodes de substitution se révèlent totalement insuffisantes, avec un bilan très discutable puisqu’i...

Vous ne demandez donc pas le retrait de mon amendement ?

Vous mangerez de la mâche italienne !