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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports d'
Anne-Catherine Loisier
40 rapports signés
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19/05/2021 — Rapport d'information N° 620 (2020-2021) au nom de la commission des affaires économiques et de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif à l' - Alimentation durable et locale
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques
12/05/2021 — Rapport d'information N° 584 (2020-2021) au nom de la commission des affaires économiques, sur l' - Objectif de zéro artificialisation nette à l'épreuve des territoires
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
15/12/2020 — Avis N° 233 (2020-2021) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
13/10/2020 — Rapport N° 38 (2020-2021) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
17/06/2020 — Rapport d'information N° 535 (2019-2020) (Tome 07) au nom de la commission des affaires économiques, sur le plan de relance de la commission des affaires économiques - Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome VII : Numérique, télécoms et postes
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
20/02/2020 — Rapport N° 341 (2019-2020) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la transparence de l'information, sur les produits agricoles et alimentaires relative à plusieurs articles de la loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, sûre et durable
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
21/11/2019 — Avis N° 141 (2019-2020) (Tome 03) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Économie
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
30/10/2019 — Rapport d'information N° 89 (2019-2020) au nom de la commission des affaires économiques dressant un bilan du titre ier de la sa promulgation - Loi Egalim un an après : le compte n'y est pas
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
17/09/2019 — Avis N° 726 (2018-2019) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
12/06/2019 — Rapport d'information N° 563 (2018-2019) au nom de la commission des affaires économiques - Par le groupe d'études « Forêt et filière bois » sur la situation et les perspectives de l'Office national des forêts
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
20/03/2019 — Rapport N° 390 (2018-2019) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires et, sur la proposition de loi tendant à abroger la loi n° 57-1286 du 20 décembre 1957 interdisant la fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » à l'intérieur de l'aire délimitée ayant droit à cette appellation d'origine contrôlée
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
22/11/2018 — Avis N° 148 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Économie
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
08/11/2018 — Rapport d'information N° 115 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, sur le retour à un taux réduit de tva pour la filière équine, sur la proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, sur le retour à un taux réduit de TVA pour la filière équine : Retour au taux réduit de TVA pour la filière équine
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
19/09/2018 — Rapport N° 715 (2017-2018) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
19/07/2018 — Rapport d'information N° 682 (2017-2018) au nom de la délégation aux entreprises relatif aux rencontres entre la délégation aux entreprises et les entrepreneurs, intervenues au cours de l'année parlementaire 2017 - 2018 - La délégation sénatoriale aux entreprises fidèle aux rencontres avec les entrepreneurs
Rapporteur pour la Délégation aux entreprises
10/07/2018 — Rapport N° 647 (2017-2018) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable
Rapporteur
13/06/2018 — Rapport N° 570 (2017-2018) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable :
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
13/06/2018 — Rapport N° 570 (2017-2018) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
23/11/2017 — Avis N° 109 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Économie
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
15/06/2016 — Rapport d'information N° 692 (2015-2016) au nom de la commission des affaires économiques, sur la situation de la filière équine - Le monde du cheval : favoriser le rebond d'une filière d'excellence en difficulté
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
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