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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Bariza Khiari pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Mes chers collègues, le Sénat a bien et beaucoup travaillé cette année, avec cent trente-quatre jours de session ordinaire ou extraordinaire, fertiles en lois : soixante-trois textes ont été définitivement adoptés, sans tenir compte du présent projet de loi qui sera examiné en septembre par l’Assemblée nationale. La moisson du bicamérisme a ét...
Monsieur le ministre, mes chers collègues, je constate que le Sénat a épuisé son ordre du jour pour la session extraordinaire. M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre communication du décret de M. le Président de la République portant clôture de la session extraordinaire du Parlement. C’était donc la quatre-vingt-unième sess...
Mes chers collègues, je constate que le Sénat a épuisé son ordre du jour pour la session extraordinaire. M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre communication du décret de M. le Président de la République portant clôture de la session extraordinaire du Parlement. En conséquence, il est pris acte de la clôture de la session e...
Mes chers collègues, je constate que le Sénat a épuisé son ordre du jour pour la session extraordinaire. Mais l'Assemblée nationale n'a pas terminé ses travaux. Dans ces conditions, le Sénat voudra sans doute s'ajourner. M. le président prendra acte de la clôture de la session extraordinaire par voie d'une communication publiée au Journal...
Mes chers collègues, je constate que le Sénat a épuisé son ordre du jour pour la session extraordinaire. Mais l'Assemblée nationale n'a pas terminé ses travaux. Dans ces conditions, le Sénat voudra sans doute s'ajourner. M. le président prendra acte de la clôture de la session extraordinaire par voie d'une communication publiée au Journal...
