Interventions de Bernard Buis

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, si les jeux Olympiques et Paralympiques débutent bel et bien dans cinquante-trois jours, la France a pourtant déjà gagné une belle médaille : celle de l'attractivité en Europe.

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, si les jeux Olympiques et Paralympiques débutent bel et bien dans cinquante-trois jours, la France a pourtant déjà gagné une belle médaille : celle de l’attractivité en Europe.

Comme toute médaille, elle ne tombe pas du ciel : elle est le fruit d'un travail de longue haleine. Grâce aux réformes menées depuis 2017 sur la fiscalité, sur le foncier, sur notre marché du travail – je pense par exemple à la création du prélèvement forfaitaire unique – et grâce au dynamisme de notre tissu entrepreneurial, notre pays a su se...

Comme toute médaille, elle ne tombe pas du ciel : elle est le fruit d’un travail de longue haleine. Grâce aux réformes menées depuis 2017 sur la fiscalité, sur le foncier, sur notre marché du travail – je pense par exemple à la création du prélèvement forfaitaire unique – et grâce au dynamisme de notre tissu entrepreneurial, notre pays a su se...

Madame la présidente, monsieur le ministre, cher Jean-Baptiste Lemoyne, instigateur de ce débat, mes chers collègues, plus de 15 milliards d’euros d’investissement pour cinquante-six nouveaux projets : telle fut la bonne nouvelle de la septième édition du sommet Choose France, qui a réuni, le 13 mai dernier, plus de 180 chefs d’entrepris...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, le sujet de l'artificialisation des sols est explosif dans notre assemblée, mais il n'en reste pas moins nécessaire de le traiter pour notre environnement, pour la biodiversité et, plus largement, pour notre société. S'il y a consensus sur l'objectif, reste néanmoins la question de...

Lors du scrutin n° 201 sur la motion n° 1 tendant à opposer la question préalable sur la proposition de loi visant à encadrer les pratiques médicales mises en œuvre dans la prise en charge des mineurs en questionnement de genre, MM. Jean-Baptiste Lemoyne et Martin Lévrier souhaitaient voter contre.

Il a été très bien défendu par M. le ministre, monsieur le président.

Il a été très bien défendu par M. le ministre, monsieur le président.

Il a été très bien défendu par M. le ministre, monsieur le président.

Le présent amendement vise à augmenter le délai de validité du permis multidestination introduit par la commission des affaires économiques. En effet, l'esprit initial de la disposition consistait à maximiser la souplesse dont bénéficieront les porteurs de projet sollicitant un permis multidestination. Cette souplesse est indispensable pour co...

Le présent amendement vise à augmenter le délai de validité du permis multidestination introduit par la commission des affaires économiques. En effet, l’esprit initial de la disposition consistait à maximiser la souplesse dont bénéficieront les porteurs de projet sollicitant un permis multidestination. Cette souplesse est indispensable pour co...

Le présent amendement vise à augmenter le délai de validité du permis multidestination introduit par la commission des affaires économiques. En effet, l’esprit initial de la disposition consistait à maximiser la souplesse dont bénéficieront les porteurs de projet sollicitant un permis multidestination. Cette souplesse est indispensable pour co...

M. le ministre l'a dit, il s'agit de revenir au texte issu de l'Assemblée nationale sur ce sujet. Cet amendement est défendu, monsieur le président.

M. le ministre l’a dit, il s’agit de revenir au texte issu de l’Assemblée nationale sur ce sujet. Cet amendement est défendu, monsieur le président.

M. le ministre l’a dit, il s’agit de revenir au texte issu de l’Assemblée nationale sur ce sujet. Cet amendement est défendu, monsieur le président.

Il s'agit ici de respecter une sorte de parallélisme des formes, en facilitant la transformation des logements en bureaux. Cela peut paraître paradoxal au vu de l'objet de ce texte, mais c'est parfois un besoin, certaines communes rurales manquant de bureaux.

Il s'agit d'un amendement de repli par rapport au précédent. Cependant, ces deux amendements en discussion commune ne visent pas vraiment la même cible que le reste de la proposition de loi... Aussi, je les retire, monsieur le président.

Il s’agit ici de respecter une sorte de parallélisme des formes, en facilitant la transformation des logements en bureaux. Cela peut paraître paradoxal au vu de l’objet de ce texte, mais c’est parfois un besoin, certaines communes rurales manquant de bureaux.

Il s’agit ici de respecter une sorte de parallélisme des formes, en facilitant la transformation des logements en bureaux. Cela peut paraître paradoxal au vu de l’objet de ce texte, mais c’est parfois un besoin, certaines communes rurales manquant de bureaux.