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Les amendements de Bernard Frimat pour ce dossier
3 interventions trouvées.
M. le président du Sénat a reçu de MM. Auguste Cazalet, Albéric de Montgolfier et Paul Blanc un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation et de la commission des affaires sociales sur l’Agence française de l’adoption. Le rapport d’information sera imprimé sou...
J’ai reçu de M. Joël Bourdin un rapport d’information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2009-2013). Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 91 et distribué. J’ai reçu de M. Philippe Dallier un rapport d’information fait au nom de ...
M. le président du Sénat a reçu de M. David Assouline un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires culturelles sur l’impact des nouveaux médias sur la jeunesse. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 46 et distribué. M. le président du Sénat a reçu de Mme Monique Papon et M. Pierre Martin un rapport d’informati...
