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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Bernard Frimat pour ce dossier
4 interventions trouvées.
M. le président du Sénat a reçu de M. Jean Bizet un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le prix du lait dans les États membres de l’Union européenne. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 481 et distribué.
J’ai reçu de M. Yves Détraigne et Mme Anne-Marie escoffier un rapport d’information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale par le groupe de travail relatif au respect de la vie privée à l’heure des mémoires numériques. Le rapport d’information s...
J’ai reçu de MM. Jean-Paul Emorine, Pierre Hérisson, Dominique Braye, Adrien Giraud, Daniel Reiner et Jean Desessard, un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques à la suite d’une mission effectuée au Japon du 10 au 17 septembre 2008. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 316 et distribué.
J’ai reçu de M. Roland du Luart un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la gestion de l’aide juridictionnelle par les caisses autonomes de règlements pécuniaires des avocats (CARPA). Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 63 et distribué.
