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Les amendements de Bernard Frimat pour ce dossier
138 interventions trouvées.
Je suis donc saisi d’un amendement n° 569 rectifié, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, et ainsi libellé : Compléter l'avant-dernier a...
L'amendement n° 570, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Dans le dernier alinéa (h) de cet article, remplacer les ...
L'amendement n° 571, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Dans le dernier alinéa (h) de cet article, remplacer le m...
L'amendement n° 250, présenté par Mme Didier, MM. Danglot et Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Compléter le dernier alinéa de cet article par un membre de phrase ainsi rédigé : en préconisant l'objectif de création de quatre cents no...
L'amendement n° 708 rectifié, présenté par M. Rebsamen, Mmes Herviaux et Blandin, MM. Raoul, Courteau, Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava, Miquel et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter cet article par un aliné...
L’amendement n° 708 rectifié est retiré. L’amendement n° 743, présenté par M. Nègre, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : Des plans d’exposition aux risques sanitaires cumulés devront être élaborés pour définir les mesures à mettre en œuvre pour améliorer les conditions sanitaires des habitants. Une cartogra...
L’amendement n° 572, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter le premier alinéa de cet article par les mots :...
L’amendement n° 572 est retiré. L’amendement n° 573, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Dans la première phrase ...
L’amendement n° 573 est retiré. L’amendement n° 574, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter cet article pa...
L’amendement n° 612 rectifié, présenté par M. Pintat, Mme Des Esgaulx et MM. Doublet et Laurent, est ainsi libellé : Après l’article 33, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article L. 515-8 du code de l’environnement, il est inséré un article L. 515-8-1 ainsi rédigé : « Art. L. 515 -8 -1. - Une distance minimale de 1...
L’amendement n° 664, présenté par MM. Muller et Desessard et Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet, est ainsi libellé : Compléter le premier alinéa de cet article par les mots : , et des moyens renforcés pour mettre en place cette politique La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
L’amendement n° 575, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après le premier alinéa de cet article, insérer un alinéa...
M. le président. Je vous suggère, madame, de sous-amender votre texte en précisant que les personnes présentes doivent avoir écouté.
L’amendement n° 576, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Dans le deuxième alinéa de cet article, après le mot : p...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 252 est présenté par Mme Didier, MM. Danglot et Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche. L'amendement n° 577 est présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, ...
L'amendement n° 578, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Dans le second alinéa de cet article, remplacer les mots ...
L’amendement n° 578 est retiré. L'amendement n° 665, présenté par MM. Muller et Desessard et Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : L'indépendance des médecins du travail sera garantie. La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
L’amendement n° 665 est retiré. L'amendement n° 77, présenté par M. Sido, au nom de la commission, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : Un dispositif visant à assurer un meilleur suivi des salariés aux expositions professionnelles des substances classées cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproducti...
Le sous-amendement n° 821, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter la première phrase du second alinéa de l'...
Il s’agit donc de l’amendement n° 77 rectifié, présenté par M. Sido, au nom de la commission, et qui est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : Un dispositif visant à assurer un meilleur suivi des salariés aux expositions professionnelles des substances classées cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduct...
