Mise en œuvre du grenelle de l'environnement

L'amendement n° 579, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : L'Éta...

L'amendement n° 580, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter le premier alinéa de cet article par les mots :...

L'amendement n° 580 est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 253 est présenté par Mme Didier, MM. Danglot et Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche. L'amendement n° 581 est présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme...

L’amendement n° 582, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Supprimer la dernière phrase du deuxième alinéa de cet ar...

L’amendement n° 429, présenté par M. Repentin, Mme Herviaux, MM. Raoul, Raoult, Guillaume, Teston et Ries, Mme Blandin et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter le deuxième alinéa de cet article par une phrase ainsi rédigée : Ce plan encouragera notamment la plantation de végétaux pour leur ca...

L’amendement n° 78, présenté par M. Sido, au nom de la commission, est ainsi libellé : Dans la première phrase du dernier alinéa de cet article, remplacer les mots : et de décoration par les mots : et d’ameublement ainsi que les revêtements muraux et de sol, les peintures et les vernis La parole est à M. le rapporteur.

Le sous-amendement n° 811 rectifié, présenté par M. Amoudry et les membres du groupe Union centriste, est ainsi libellé : Au début du dernier alinéa de l’amendement n° 78, supprimer les mots : et d’ameublement La parole est à Mme Nathalie Goulet.

Le sous-amendement n° 820, présenté par M. Repentin, Mme Herviaux, MM. Raoul, Raoult, Guillaume, Teston, Ries et Daunis, Mme Blandin et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : À la fin de l’amendement n° 78, remplacer les mots : les vernis par les mots : vernis, et l’ensemble des produits ayant pour ob...

Le sous-amendement n° 811 rectifié est retiré. La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote sur le sous-amendement n° 820.

L'amendement n° 125 rectifié bis, présenté par MM. Grignon, Richert, Haenel et César, Mmes Sittler, Troendle et Keller et MM. Braye et Houel, est ainsi libellé : Dans la première phrase du dernier alinéa de cet article, après les mots : étiquetage obligatoire insérer les mots : à partir du 1er janvier 2012 La parole est à Mme Esther...

L'amendement n° 690 rectifié, présenté par MM. Bizet et Deneux, est ainsi libellé : Dans la première phrase du dernier alinéa de cet article, après les mots : étiquetage obligatoire, insérer les mots : en accord avec le droit communautaire et après détermination des normes d'analyse, Cet amendement n'est pas soutenu. L'amendement n° 191...

L'amendement n° 191 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 691, présenté par MM. Bizet et Deneux, est ainsi libellé : Dans la première phrase du dernier alinéa de cet article, remplacer les mots : et d'interdire dans ces produits les substances classées can...

L'amendement n° 583 est retiré. L'amendement n° 79, présenté par M. Sido, au nom de la commission, est ainsi libellé : Dans la deuxième phrase du dernier alinéa de cet article, remplacer les mots : six mois par les mots : un an La parole est à M. le rapporteur.

L'amendement n° 584, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Dans la deuxième phrase du dernier alinéa de cet article,...

Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 134 rectifié est présenté par MM. Pointereau, Pillet, Revet, Bizet et Pierre. L'amendement n° 431 est présenté par M. Repentin, Mme Herviaux, MM. Raoul, Raoult, Guillaume, Teston et Ries, Mme Blandin et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés. Ces deux amendement...

L’amendement n° 431 est retiré. L'amendement n° 349 rectifié bis, présenté par Mme Sittler, MM. César et Detcheverry, Mme B. Dupont, MM. Grignon et Houel, Mme Keller, M. Pointereau, Mme Procaccia et M. Richert, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : Enfin, la présence simultanée de polluants et d'allerg...

Je constate que cet amendement a été adopté à l’unanimité des présents. L'amendement n° 432, présenté par MM. S. Larcher, Lise, Gillot, Patient, Antoinette, Tuheiava et Repentin, Mme Herviaux, MM. Raoul, Raoult, Guillaume, Teston et Ries, Mme Blandin et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter c...

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures. La séance est suspendue.