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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Bernard Frimat
19365 interventions trouvées.
La parole est à M. Michel Teston.
M. le président. La parole est à M. Robert Tropeano.
La parole est à Mme Évelyne Didier.
La parole est à M. Claude Biwer.
La parole est à M. Didier Guillaume.
La parole est à M. Jacques Blanc.
La parole est à M. Alain Fauconnier.
La parole est à Mme Dominique Voynet.
La parole est à Mme Colette Mélot.
La parole est à Mme la ministre.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles.
L'amendement n° 9, présenté par Mme Bricq, MM. Guillaume, Teston, Fauconnier, Sutour, Courteau, Mirassou, Chastan et Raoul, Mme Khiari, MM. Daunis, Bérit-Débat et Berthou, Mme Voynet, M. Collombat et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Avant l’article 1er, insérer un article additionnel ainsi rédigé :...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 9. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant de la commission.
Je rappelle que la commission et le Gouvernement sont défavorables à cet amendement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 222 : Le Sénat n'a pas adopté.
La parole est à M. Bernard Vera, sur l'article.
La parole est à M. Roland Courteau, sur l’article.
