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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Bernard Frimat
19846 interventions trouvées.
La parole est à Mme Bariza Khiari, pour présenter l'amendement n° 383.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 58 rectifié, 174 et 383.
L'amendement n° 384, présenté par MM. Yung, Anziani et Sueur, Mmes Boumediene-Thiery et Bonnefoy, MM. Collombat, Frimat et C. Gautier, Mme Klès, MM. Michel, Antoinette, Assouline et Badinter, Mmes Blondin, Cerisier-ben Guiga et Ghali, M. Guérini, Mme Khiari, M. Lagauche, Mme Lepage, MM. Madec, Mermaz, Patient et Ries, Mme Tasca et les membres d...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 384.
L'amendement n° 411 rectifié, présenté par MM. Yung, Anziani et Sueur, Mmes Boumediene-Thiery et Bonnefoy, MM. Collombat, Frimat et C. Gautier, Mme Klès, MM. Michel, Antoinette, Assouline et Badinter, Mmes Blondin, Cerisier-ben Guiga et Ghali, M. Guérini, Mme Khiari, M. Lagauche, Mme Lepage, MM. Madec, Mermaz, Patient et Ries, Mme Tasca et les ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 411 rectifié.
Je mets aux voix l'article 32.
La parole est à M. Richard Yung, sur l'article.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 59 rectifié est présenté par MM. Mézard et Collin, Mme Escoffier, MM. Baylet et Fortassin, Mme Laborde et MM. Milhau, Plancade, Tropeano, Vall et Vendasi. L'amendement n° 175 est présenté par Mmes Assassi, Borvo Cohen-Seat, Mathon-Poinat et les membres du groupe Communiste, Républi...
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour présenter l'amendement n° 175.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 59 rectifié et 175.
