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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Bernard Frimat
19846 interventions trouvées.
La parole est à M. Roland Courteau, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 5.
L’amendement n° 6, présenté par MM. Raoult, Raoul, Repentin, Rainaud, Patient, Navarro, Mirassou, Guillaume, Daunis, Courteau, Bourquin, Botrel et Teston, Mmes Khiari, Nicoux, Herviaux et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l’alinéa 1 Insérer un alinéa ainsi rédigé : ...° La première phrase du...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 6.
L’amendement n° 3, présenté par MM. Raoult et Raoul, Mmes Herviaux, Nicoux et Khiari, MM. Teston, Botrel, Bourquin, Courteau, Daunis, Guillaume, Mirassou, Navarro, Patient, Rainaud, Repentin et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Alinéa 4 Après le mot : versement insérer les mots : au volet « eau ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 3.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 2 est présenté par MM. Raoult et Raoul, Mmes Herviaux, Nicoux et Khiari, MM. Teston, Botrel, Bourquin, Courteau, Daunis, Guillaume, Mahéas, Mirassou, Navarro, Patient, Rainaud, Repentin et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés. L’amendement n° 11 est présenté p...
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour présenter l’amendement n° 11.
La parole est à M. François Fortassin, pour présenter l’amendement n° 16.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Claude Biwer, pour explication de vote.
La parole est à M. Paul Raoult, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 2, 11 et 16.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 4 est présenté par MM. Raoult et Raoul, Mmes Herviaux, Nicoux et Khiari, MM. Teston, Botrel, Bourquin, Courteau, Daunis, Guillaume, Mirassou, Navarro, Patient, Rainaud, Repentin et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés. L'amendement n° 17 est présenté par MM. Co...
La parole est à M. François Fortassin, pour présenter l'amendement n° 17.
