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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Bernard Frimat
19846 interventions trouvées.
Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à Mme Josiane Mathon-Poinat, pour explication de vote.
La parole est à M. Christophe-André Frassa, pour explication de vote.
La parole est à M. Louis Duvernois, pour explication de vote.
La parole est à M. Christian Cointat, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi.
Je rappelle au Sénat que le groupe de l’Union centriste a présenté une candidature pour la commission des affaires sociales. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame Mme Roselle Cros membre de la commission des affair...
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative à la solidarité dans les domaines de l’alimentation en eau et de l’assainissement (proposition de loi n° 147, texte de la commission n° 235, rapport n° 234). Dans la discussion générale, la parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. le rapporteur.
M. le président. La parole est à M. François Fortassin.
La parole est à Mme Évelyne Didier.
La parole est à M. Claude Biwer.
La parole est à M. Paul Raoult.
La parole est à M. Christian Cambon.
La parole est à Mme Marie-Thérèse Bruguière.
La parole est à M. Soibahadine Ibrahim Ramadani.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles.
L'amendement n° 5, présenté par MM. Raoult, Raoul, Repentin, Rainaud, Patient, Navarro, Mirassou, Guillaume, Daunis, Courteau, Bourquin, Botrel et Teston, Mmes Khiari, Nicoux, Herviaux et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'alinéa 1 Insérer un alinéa ainsi rédigé : ...° Après la première phr...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
