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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Bernard Frimat
19846 interventions trouvées.
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à M. Didier Boulaud.
La parole est à Mme Michelle Demessine.
M. le président. La parole est à M. André Trillard.
La parole est à M. Michel Boutant.
La parole est à M. le ministre.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de l’article unique.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi.
La parole est à M. le ministre.
M. le président. En tant que vice-président et au nom du président du Sénat, je m’associe à l’hommage que vous venez de rendre à M. le président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées. Chacun sait, au-delà des divergences politiques, le travail que M. de Rohan a accompli au sein de notre assemblée.
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009–879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires est parvenue à l’adoption d’un texte ...
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Gaudin, pour le groupe UMP.
La parole est à Mme Monique Cerisier-ben Guiga, pour le groupe socialiste.
La parole est à M. Jean-Pierre Chevènement, pour le groupe RDSE.
La parole est à M. Jean-Marie Bockel, pour le groupe RDSE.
M. le président. La parole est à M. le ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes.
de la défense et des anciens combattants.
Je vais mettre aux voix l’autorisation de prolongation de l’intervention des forces armées en Libye. Aucune explication de vote n’est admise. En application de l’article 73-1 du règlement, il va être procédé à un scrutin public ordinaire, dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 271 : Le Sénat a autorisé la prolongation de l’intervention des forces armées en Libye. L’Assemblée nationale ayant elle-même émis un vote favorable, je constate, en application du troisième alinéa de l’article 35 de la Constitution, que le Parlement a autorisé la prolongation de l’intervention des forces armée...
