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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Bernard Frimat
19846 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission sur l’ensemble de ces amendements ?
La parole est à M. Guy Fischer.
La parole est à Mme Anne-Marie Payet.
Veuillez poursuivre, monsieur le rapporteur.
La parole est à M. Jacky Le Menn.
La parole est à M. Laurent Béteille.
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Milon.
La parole est à M. Jean-Pierre Michel.
La parole est à M. Alain Milon, pour un rappel au règlement.
M. le président. Je suppose que ce rappel au règlement et ceux qui vont suivre concernent les dispositions relatives au fonctionnement des commissions ?...
M. le président. C’est bien ce qu’il m’avait semblé !
La parole est à M. Jean-Pierre Michel, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Jean Desessard.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Mes chers collègues, nous ne pouvons, à cette heure, entrer dans le détail de nos états d’âme, si intéressants soient-ils. Je vous rappelle qu’il nous reste plus de trois cents amendements à examiner. La parole est à Mme Annie David, pour un rappel au règlement.
Je suis saisi, par Mme Borvo Cohen-Seat, M. Fischer, Mmes Pasquet, David et Hoarau, M. Autain et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du Parti de gauche, d'une motion n°83. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 2, du Règlement, le Sénat déclare irrecevable le projet de loi, ...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean Desessard, pour un rappel au règlement.
