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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Bernard Frimat
19846 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Cazeau, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 64 rectifié.
Je mets aux voix l'article 13, modifié.
L'amendement n° 22, présenté par MM. Godefroy et Cazeau, Mme Le Texier, M. Michel, Mmes Cerisier-ben Guiga, Alquier, Printz et Schillinger, MM. Kerdraon et Le Menn, Mmes Demontès et Jarraud-Vergnolle, MM. Desessard et Mirassou, Mmes Blandin, Blondin, Bourzai et Lepage, MM. C. Gautier, Collombat, Guérini, Madec, Marc, Massion, Yung et les membre...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Michel, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote sur l'amendement n° 22.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Cazeau, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l'amendement n° 22.
L'amendement n° 105, présenté par M. Fischer, Mmes David et Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : … - Après le troisième alinéa du même article, il est inséré un alinéa ainsi rédigé...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote.
La parole est à Mme Raymonde Le Texier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
