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Interventions de Bernard Frimat
19846 interventions trouvées.
Mes chers collègues, je vous informe que M. Revet a rectifié son amendement, avec l’accord de la commission, afin de lui apporter une plus grande précision juridique. Je suis donc saisi d’un amendement n° 113 rectifié quinquies, présenté par M. Revet, Mme Des Esgaulx, M. Bécot, Mme Bruguière et MM. Bailly et Lardeux, et qui est ainsi li...
La parole est à Mme Monique Cerisier-ben Guiga, pour explication de vote sur l’amendement n° 113 rectifié quinquies.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
Aux termes du règlement, c’est au Gouvernement qu’il appartient de se prononcer, madame la présidente de la commission. Quel est donc l’avis du Gouvernement sur cette demande de réserve ?
Monsieur Revet, l’amendement n° 113 rectifié quinquies est-il maintenu ?
La réserve est de droit. La parole est à M. Bernard Cazeau.
Le Sénat va accéder à votre demande, monsieur Cazeau. Mes chers collègues, nous allons donc interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange, sur l'article.
La parole est à Mme Monique Cerisier-ben Guiga, sur l’article.
La parole est à M. Bernard Cazeau, sur l’article.
La parole est à M. Charles Revet, sur l’article.
La parole est à M. Guy Fischer, sur l’article.
La parole est à Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, sur l'article.
La parole est à M. Jean-Louis Lorrain, sur l'article.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 48 rectifié est présenté par MM. Barbier, Collin, Baylet et Bockel, Mmes Escoffier et Laborde et MM. Mézard, Milhau, Tropeano et Vall. L'amendement n° 74 rectifié ter est présenté par MM. Godefroy et Mirassou, Mme Printz, MM. Kerdraon et Desessard, Mmes Blandin, Boumediene-...
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour présenter l'amendement n° 74 rectifié ter.
La parole est à Mme Isabelle Debré, pour présenter l'amendement n° 116 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
