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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Bernard Frimat
19846 interventions trouvées.
La parole est à M. Bernard Vera, pour présenter l'amendement n° I-151.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Philippe Dominati, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Fourcade, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-2 et I-151.
En conséquence, l'article 2 ter est supprimé.
L'amendement n° I-111, présenté par Mme Bricq, M. Marc, Mme M. André, MM. Angels, Auban, Demerliat, Frécon, Haut, Hervé, Krattinger, Masseret, Massion, Miquel, Rebsamen, Sergent, Todeschini et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 2 ter, insérer un article additionnel ainsi rédigé...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Angels, maintenez-vous l'amendement n° I-111 ?
L'amendement n° I-111 est retiré. Monsieur le rapporteur général, me permettez-vous de formuler une suggestion ? Lorsqu’elle sait qu’elle sera appelée à demander le retrait de certains amendements, la commission des finances ne pourrait-elle le faire avant la séance ? Quel que le soit le plaisir – naturellement indicible
Cela étant, je n’ignore pas que cette observation est quelque peu impertinente, émanant d’un président de séance qui avoue son ignorance totale des questions financières, malgré un doctorat en sciences économiques !
La parole est à M. le rapporteur général.
Je vous remercie, monsieur le rapporteur général. Nous avons tous conscience des contraintes et des difficultés auxquelles nos débats sont soumis. L'amendement n° I-92, présenté par Mme Bricq, M. Marc, Mme M. André, MM. Angels, Auban, Demerliat, Frécon, Haut, Hervé, Krattinger, Masseret, Massion, Miquel, Rebsamen, Sergent, Todeschini et les me...
Quel est l’avis de la commission ?
