Règlement définitif du budget de 2005

M. Bernard Murat, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles. Il est rare que l'on me fasse de tels contre-pieds, mon cher collègue !

Cela dit, je tiens, à mon tour, monsieur le ministre, à vous dire combien nous sommes heureux de la performance de l'équipe de France de football. Au nom du Sénat, je vous demande de transmettre à tous les joueurs nos voeux pour le match qui aura lieu samedi soir et de leur faire savoir combien nous sommes fiers de ce qu'ils ont déjà accompli !...

J'entends bien, monsieur le président, mais vous permettrez au rapporteur pour avis d'être tout de même précis dans ces observations. J'évoquerai ainsi d'abord la lutte contre le dopage, puis, et cela ne surprendra personne, l'évolution des subventions aux associations. La première partie de mon intervention porte donc plus sur l'évolution ré...

Monsieur le ministre, l'un des objectifs majeurs de la réforme issue de la LOLF est d'améliorer la gestion publique en responsabilisant les gestionnaires, en leur donnant plus de souplesse et en passant d'une logique de moyens à une logique de résultat. Responsabiliser les acteurs, cela veut dire aussi encourager et récompenser ceux qui obtien...

Monsieur le ministre, il est vrai que, pour nous, élus de terrain, que nous soyons maire, président de comité d'agglomération ou président de conseil général, qui travaillons quotidiennement avec les sous-préfets, la qualité première de ces derniers est leur capacité à se mettre à notre niveau : cela nous permet de mieux administrer la collecti...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, cet après-midi, M. le président Arthuis nous a recommandé de nous en tenir aux faits, afin de rester au plus près de l'exécution des crédits des ministères. Je vais tenter de démontrer qu'il est possible de suivre une telle recommandation. L'Agence de l'environnement et de la maît...

J'en viens directement à ma question pour faire plaisir à M. le président. Madame la ministre, comme mon collègue Marcel Deneux, je voudrais connaître la situation globale de l'ADEME en 2005. Pourriez-vous également nous préciser les intentions du Gouvernement, qui a basculé d'un système de ressource de dotations budgétaires vers un système de ...

Aujourd'hui, tous les élus qui ont en charge la mise en oeuvre de politiques ayant pour objet le développement durable de leur territoire ont besoin que soit renforcée la coopération avec l'ADEME. Je vous remercie, madame la ministre, de votre réponse. La clarification des missions de l'ADEME, l'articulation de ses moyens et la pérennisation d...