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Pour apporter de l’eau au moulin de Patrice Gélard et de Jean-Jacques Hyest, je rappellerai que les toutes premières lois de décentralisation ont conféré aux départements une responsabilité en matière culturelle, notamment en ce qui concerne la gestion des archives départementales.
Il est impressionnant de voir combien de Français s’intéressent à la généalogie : c’est fantastique ! Je vous assure, monsieur le président, que les Mormons ne sont pas les seuls à se consacrer à la généalogie ! Tous âges et catégories sociales confondus, nos concitoyens sont nombreux à venir consulter en ligne ou physiquement les archives, com...
Avant de présenter mon amendement, et après d’autres de mes collègues, je voudrais interpeler Mme la ministre pour la quatrième fois au sujet des propos tenus par Mme Najat Vallaud-Belkacem, porte-parole du Gouvernement, à propos de la PMA. Le Gouvernement ne nous a toujours pas répondu. Madame la ministre, désavouez-vous les propos de Mme Naj...
L’amendement se justifie par la phrase qui le porte. L’altérité des sexes est, pour le mariage, je tiens à le rappeler, un principe fondamental reconnu par les lois de la République. Ce point juridique ne devrait donc pas faire question ici. Vous le savez, un principe fondamental reconnu par les lois de la République doit présenter trois cara...
Cet article est important puisque son dispositif va s’insérer dans le chapitre du code civil intitulé Des formalités relatives à la célébration du mariage. Vous souhaitez ajouter l’adjectif « républicain » dans l’article du code civil disposant que le mariage sera célébré publiquement devant l’officier de l’état civil. À la suite de ce q...
Je demande la parole !
Je l’avais fait, monsieur le président.
Monsieur le président, il ne s’agit pas d’une explication de vote, mais d’un rappel au règlement, qui vous est adressé, en tant que président du Sénat et de tous les sénateurs. Nous le savons tous ici, vous avez à cœur d’organiser dans les meilleures conditions possibles notre travail et de soutenir le travail du Parlement face au Gouvernement....
Mes chers collègues, vous avez refusé le référendum, et vous vous apprêterez à donner au Gouvernement une habilitation pour légiférer par ordonnance. §, sachent tout. Je vous demande donc, monsieur le président, de contacter Mme Najat Vallaud-Belkacem, afin qu’elle puisse venir s’expliquer par elle-même, en tant que porte-parole du Gouvernemen...
Cet amendement, que je présente au nom de M. del Picchia, tend à réparer une injustice. En effet, il a pour objet de supprimer une discrimination qu’introduit le présent texte entre les couples hétérosexuels et les couples homosexuels, en permettant aux couples de sexe différent établis hors de France et dont l’un des futurs époux est Français ...
Voilà !
Exactement !
L’article 1er est la colonne vertébrale de l’ensemble du texte, le cœur du réacteur. C’est la raison pour laquelle nous sommes nombreux à intervenir. Il est bien normal qu’il en soit ainsi : puisque vous voulez priver les Français de la possibilité de se prononcer, tolérez au moins que leurs représentants s’expriment !
Vous avancez masqués.
À propos de ce texte, on a évoqué le cheval de Troie ; pour ma part, je parlerais plutôt de sophisme. Dans le paradoxe d’Achille et de la tortue, on fractionne en petits segments le chemin à parcourir pour démontrer que jamais Achille ne rattrapera la tortue. Vous, vous fractionnez la difficulté pour masquer des conséquences dont nous ne cesso...
Cela étant, cette technique des petits pas derrière laquelle vous vous cachez ne pourra rien contre l’effet domino qu’engendrera la mise en œuvre du mécanisme que vous êtes en train d’armer avec cet article : il emportera tout ! Mes chers collègues, vous allez créer une filiation sociale, sans rapport avec la biologie et, pour ce qui concerne ...
Ce texte est comparable à une valise à double fond : l’ouverture du mariage et de l’adoption aux couples de personnes de même sexe cache le recours à la PMA et à la GPA. Le marché se trouve sur internet. Le 11 novembre dernier s’est tenue une sorte de foire aux techniques procréatives organisée par une clinique privée de l’Illinois ! Voilà le ...
La gauche est de moins en moins sociale, elle n’est pas franchement libérale, mais elle est devenue passionnément libertaire !
Mais qui l’a nié ?
Je voudrais revenir sur votre dernière intervention, madame la ministre, qui condense en quelque sorte tous les arguments que nous contestons dans votre défense de ce projet. Vous avez prétendu, tout d’abord, qu’il n’y avait pas de modèle de la famille : finalement, tout se vaudrait, et le pire serait encore l’existence même d’un modèle. C’es...