Grenelle de l'environnement

Après s'être interrogé sur les raisons pour lesquelles la centrale de Brennilis, première centrale nucléaire française, n'était pas encore démantelée, M. Bruno Sido a souhaité obtenir des précisions sur les conséquences des modifications, introduites par l'Assemblée nationale à l'article 4 du projet de loi « Grenelle de l'environnement », perme...

Citant un constitutionnaliste qui estime que « les trois quarts des mesures du projet de loi sont d'ordre réglementaire et le reste s'approche de la déclaration d'intention », M. Bruno Sido, président du groupe de suivi du Grenelle de l'environnement a questionné le rapporteur du CES sur la portée normative des dispositions du texte. Il s'est d...

Monsieur le président, monsieur le ministre d'État, madame, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, je me félicite - et je l'en remercie - que le Gouvernement nous propose de débattre des propositions qui ont été élaborées par les groupes de travail du Grenelle de l'environnement et qui vont être soumises au débat public tout au lon...

Deuxièmement, il faut amorcer le découplage entre création de richesses et consommation d'énergies et de ressources naturelles non renouvelables, sans pour autant aboutir à la désindustrialisation de notre économie. Les premières séries de mesures proposées portent sur l'amélioration et la diffusion d'indicateurs de développement durable, une ...

a souhaité que la ministre expose les thèmes qui soulèvent le plus d'opposition, notamment l'énergie nucléaire, et il s'est interrogé sur le rôle du Parlement dans le Grenelle de l'environnement. Plus généralement, il s'est demandé si le processus pouvait déboucher sur un programme de mesures permettant réellement d'inverser la tendance, de sto...