Interventions en commissions de Catherine Deroche

présidente. – Merci de votre participation. La réunion est close à 11 h 05. Ce compte rendu a fait l’objet d’une captation video qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

présidente. – Nous accueillons ce matin M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l’Urssaf Caisse nationale pour évoquer la situation des comptes sociaux, alors que la réunion de la commission des comptes de la sécurité sociale du mois de juin s’est tenue… hier mardi 12 juillet ! Notre rapporteure générale Élisabeth Doineau a participé à cette réunion....

présidente. – De 17 milliards d’euros seulement… Mme Monique Lubin. – J’ai l’impression qu’on utilise beaucoup des prévisions qui, comme disait un Président de la République beaucoup cité en ce moment, font ensuite pschitt… Le projet de loi portant mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat va être discuté prochainement au Sénat....

présidente. – Nous allons maintenant évoquer le rapport de la Mecss sur l’unification du recouvrement social. Si vous partagez le souci de sécuriser les déclarations, vous avez fait part de divergences d’analyse qu’il est bon d’évoquer aujourd’hui.

présidente. – M. Amghar n’étant pas membre du Gouvernement, il ne pourra hélas ! nous répondre sur ce point… Je le remercie cependant pour ces échanges qui nous ont permis de clarifier certaines choses, notre commission ayant toujours entretenu de bonnes relations de travail avec l’Urssaf Caisse nationale. Ce point de l’ordre du jour a fait l’...

présidente. – Notre rapporteure générale va maintenant nous présenter le rapport d’information de la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) sur l’application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 et sur la situation et les perspectives des comptes sociaux.

présidente. – Merci de ce rapport dynamiquement présenté.

présidente. – Mes chers collègues, nous passons au dernier point de notre ordre du jour, consacré à la variole simienne. J’ai souhaité que nous fassions un point ce matin sur l’état des connaissances sur cette maladie, sur l’évolution de la situation épidémique et sur les mesures prises ou envisagées par les autorités sanitaires, en particulie...

présidente. – Merci à tous. Ce point de l’ordre du jour a fait l’objet d’une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 12 h 50.

présidente. – Avant que nous n’examinions le rapport de la mission d’information sur le contrôle des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad), je vous rappelle que nous suspendrons nos travaux vers 14 h 25 pour assister à l’éloge funèbre de Catherine Fournier en séance publique.

présidente. – Je salue moi aussi le travail de nos deux rapporteurs. Je rappelle que le dépôt de ce rapport ouvre un délai de vingt-quatre heures au cours duquel il peut être demandé que le Sénat se réunisse en comité secret. Je vous demande donc la plus stricte confidentialité sur nos débats jusqu’à la conférence de presse.

présidente. – Nous reprenons nos travaux sur le rapport de la mission d’information sur le contrôle des Ehpad. M. Philippe Mouiller. – Je salue le travail des rapporteurs. Les conclusions de leurs travaux sont très attendues sur le terrain. Le rapport montre qu’il est difficile de contrôler les crédits du volet hébergement des établissements ...

présidente. – Je précise que, par rapport à la version du rapport soumise à consultation, la recommandation n° 12 a fait l’objet d’une modification rédactionnelle. Elle est désormais la suivante : « Décliner le comité d’animation des contrôles au niveau départemental avec un représentant du conseil départemental afin de coordonner les actions »...

présidente. – Je rappelle que le dépôt du rapport ouvre un délai de vingt-quatre heures au cours duquel il peut être demandé que le Sénat se réunisse en comité secret. Aucun d’entre nous ne doit donc faire état de ce qui a été exposé cet après-midi durant ce délai. Cette règle s’applique également aux rapporteurs. Je rappelle également que tou...

présidente. – Nous entendons Frédérique Puissat, Corinne Féret et Martin Lévrier, qui nous présentent leur rapport d’information sur France compétences et font du même coup un bilan de l’application d’une loi emblématique du quinquennat, la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel.

présidente. – Merci pour ce rapport très complet sur un sujet particulièrement technique. M. Philippe Mouiller. – Ce rapport était attendu par les acteurs de l’apprentissage. Il apporte des réponses aux questions que nous avions posées au moment de l’examen de la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel, et ...

présidente. – Je soumets au vote l’ensemble des recommandations des rapporteurs, ainsi que le titre du rapport. Les recommandations des rapporteurs et le titre du rapport sont adoptés.

présidente. – Nous en venons à l’examen du rapport d’information sur la lutte contre l’obésité, qui nous est présenté par Mmes Chantal Deseyne, Brigitte Devésa et Michelle Meunier.

présidente. – Les chercheurs du centre de recherche des cordeliers nous ont montré hier une carte des parties du monde les plus touchées par l’obésité : on y retrouvait bien évidemment le continent américain, mais aussi toute l’Europe et toute l’Asie. En Chine ou au Vietnam, on constate aujourd’hui énormément d’obésité infantile en raison d’hab...

présidente. – Bravo pour le travail très complet que vous avez mené. Je vais maintenant demander à la commission de se prononcer sur l’ensemble des recommandations et d’autoriser la publication de ce rapport d’information, dont je précise le titre : « Surpoids et obésité, l’autre pandémie ».