Interventions en commissions de Catherine Deroche

présidente. – Dans le cadre des travaux qu’ont engagés nos collègues Chantal Deseyne, Michelle Meunier et Brigitte Devésa sur l’obésité et l’alimentation, travaux qu’elles nous restitueront la semaine prochaine, nous entendons ce matin des représentants de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) sur le rapport 2022 sur l’obésité dans la régio...

présidente. – Mes chers collègues, nous accueillons cette après-midi nos collègues Florence Lassarade et Sonia de La Provôté en leur qualité de rapporteurs de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst). Le 12 janvier 2022, une pétition demandant la création d’une commission d’enquête sur les effets s...

présidente. – Et pourtant, le signalement par les professionnels est une question majeure. Mme Élisabeth Doineau. – Il est très intéressant que l’Opecst ait pu mener ces travaux, tant nous sommes souvent sollicités sur ces questions. Quelle information transparente peut-on apporter aux populations des DOM-TOM en particulier, qui sont très sce...

présidente. – Nous passons à l’examen du premier rapport d’information résultant de nos travaux de contrôle de cette année, avec un rapport, au nom de la Mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss), de nos collègues René-Paul Savary et Cathy Apourceau-Poly sur l’unification du recouvrement social. Ce sujet peut paraître ...

présidente. – Un communiqué de presse sera diffusé. M. Jean-Marie Vanlerenberghe. – Je remercie les rapporteurs de ce travail de bénédictin sur un sujet aussi technique. René-Paul Savary en conviendra : l’Agirc-Arrco n’était guère favorable à cette unification du recouvrement. Bien que la retraite par points ne semble plus d’actualité, vous e...

présidente. – Je vous remercie, et j’adresse toutes mes félicitations à nos rapporteurs.

présidente. – Nous poursuivons nos travaux sur le bilan des précédents plans greffes, l’impact de la crise sanitaire sur cette activité et les perspectives du plan 2022-2026. Après l’audition hier de différentes associations, nous entendons ce matin les acteurs institutionnels. J’ai le plaisir d’accueillir Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, direc...

présidente. – Merci pour cette présentation très complète. Je donne la parole à notre collègue Bernard Jomier, qui était rapporteur des parties de la loi de bioéthique relatives aux greffes et dons. M. Bernard Jomier. – Ces trois plans nous ont été présentés au mois de mars, dans le cadre du conseil d’orientation de l’Agence de la biomédecine....

présidente. – Pouvez-vous nous donner quelques précisions sur les disparités régionales ?

présidente. – Sur l’évaluation des bénéfices de la greffe par rapport aux dialyses, d’un point de vue économique, vous nous dites que les associations ont produit des tableaux comparatifs. Je suis surprise que ce travail leur ait incombé ! C’est tout de même le rôle de l’État… Notre travail nous montre que l’État a bien du mal à suivre les indi...

présidente. – C’est ce que nous allons faire d’ici la fin de la session. Beaucoup de questions se posent sur l’assurance maladie, qui ne sont souvent pas traitées. Ce point de l’ordre du jour a fait l’objet d’une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

présidente. – Nous poursuivons nos travaux sur le bilan des précédents plans greffes, l’impact de la crise sanitaire sur cette activité et les perspectives du plan 2022-2026. Après l’audition hier de différentes associations puis, ce matin, des acteurs institutionnels, nous entendons à présent les représentants des sociétés savantes. J’ai le ...

présidente. – Notre commission suit avec intérêt la question des greffes. Nous en avons récemment aménagé le cadre législatif avec la loi de bioéthique – je salue l’implication de Bernard Jomier –, mais nous sommes toujours attentifs aux résultats en matière de prise en charge concrète des patients. Je sais aussi que le président Milon est très...

présidente. – J’indique à nos collègues qu’ils peuvent consulter tous les documents sur Demeter. Le président Milon avait organisé un déplacement en Espagne pour étudier le système de santé de ce pays. De fait, l’espérance de vie en bonne santé y est plus forte qu’en France. Raison parmi d’autres : un plus grand nombre de greffes y sont réalis...

présidente. – Demain, nous aurons l’occasion de revenir sur la question des organes artificiels.

présidente. – Merci beaucoup de ces échanges. Il est compliqué pour l’équipe soignante de faire passer le message aux proches d’une personne décédée. Il n’y a pas de message moral à délivrer sur le don. C’est un choix très intime et personnel. En revanche, il exprimer son souhait. Il faut aussi habituer les familles à respecter la décision du ...

présidente. – Nous entendons à présent le Dr François Braun, président de SAMU-Urgences de France, chef du service des urgences au centre hospitalier régional (CHR) de Metz-Thionville et chargé d’une mission d’appui sur l’accès aux soins urgents et non programmés. Cette audition fait l’objet d’une captation vidéo retransmise en direct sur le s...

présidente. – Nous n’allons pas refaire le débat de la commission d’enquête Hôpital. La loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification, dite « loi Rist », a permis de ne plus rendre les pôles obligatoires, c’est plutôt bien. Nous n’avons pas besoin d’une nouvelle loi, nos concitoyens n’en peuvent plus. Ils veul...

Mes chers collègues, il me revient de vous présenter le bilan annuel de l'application des lois relevant de notre commission. Je salue ceux d'entre nous qui participent à cette réunion par visioconférence : voilà un moment que nous ne nous étions pas retrouvés dans cette configuration... Très attaché à cette dimension de notre mission constitu...

Ce n'est pas nécessairement la raison. Nombre de ces propositions de loi ont fait l'objet d'un accord en commission mixte paritaire ou d'un vote conforme, même si nous avons parfois traîné les pieds. Plus largement, nous devons réaliser le même travail de suivi en ce qui concerne les propositions que nous formulons dans nos missions d'informat...