Interventions en commissions de Catherine Deroche

Mes chers collègues, nous recevons M. Alain Fischer, professeur d'immunologie pédiatrique et président du conseil d'orientation sur la stratégie vaccinale. Je salue les nombreux commissaires qui assistent à cette réunion à distance. Cette audition fait l'objet d'une captation vidéo retransmise en direct sur le site du Sénat et disponible en vi...

Quel vaccin la Russie utilise-t-elle ?

Merci pour la clarté de vos propos. On sait que le sujet est difficile. Notre commission a toujours été favorable à la vaccination. On a soutenu toutes les campagnes, quelles qu'elles soient. Il s'agit il est vrai d'un nouveau virus et de nouveaux vaccins, mais nous souhaitons qu'une vie un peu plus normale reprenne, même si nous avons bien ent...

En application de l'article 13 de la Constitution, nous accueillons cet après-midi M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République pour le renouvellement de son mandat à la direction générale de Pôle emploi. Je salue les commissaires qui assistent à cette réunion à distance. Je rappelle que cette nomination ne sera effecti...

Nous vous remercions. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site internet du Sénat.

Nous allons maintenant procéder au vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Jean Bassères à la direction générale de Pôle emploi. Ce vote se déroule à bulletins secrets, comme le prévoit l'article 19 bis du Règlement du Sénat. En application de l'article 3 de la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 20...

Voici le résultat du scrutin, qui sera agrégé à celui de la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale : Nombre de votants : 12 Nombre de suffrages exprimés : 12 Pour : 11 Contre : 1 La réunion est close à 18 h 30.

Nous accueillons ce matin M. Adrien Taquet, secrétaire d'État en charge de l'enfance et des familles. Je salue nos collègues qui assistent à cette réunion à distance. J'indique que cette audition fait l'objet d'une captation vidéo retransmise en direct sur le site du Sénat et disponible en vidéo à la demande. Monsieur le ministre, nous vous av...

Il s'agissait de l'une de nos propositions s'agissant des abus sexuels.

La PPL relative à l'adoption sera examinée par la commission des lois. Monsieur le ministre, nous vous remercions. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Nous examinons maintenant les amendements déposés sur la proposition de loi portant création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux.

Avant toute chose, je voudrais remercier mes collègues Sylvie Vermeillet et Bernard Jomier pour l'état d'esprit très positif dans lequel nous avons travaillé, ainsi que le président Alain Milon pour son appui attentif ; je voudrais également avoir une pensée particulière pour notre collègue René-Paul Savary, qui a présidé nos travaux en septemb...

Notre rapport pointe également des initiatives heureuses, même si parfois encore trop isolées, par exemple la coopération ville-hôpital, les prémices fructueuses de la structuration des acteurs de ville ou encore, quoiqu'avec certaines limites, le déploiement accéléré de la télésanté. La coopération public-privé a également connu des développ...

Victime en quelque sorte de son succès, la politique de tests désorganisée n'a pas ainsi permis d'endiguer la circulation du virus à la veille de la deuxième vague. Au final, le recours aux tests a souffert d'une carence de stratégie - à tout le moins d'hésitations -, qui a nui à son efficacité comme à la bonne compréhension de ses finalités. S...

Lors de la crise, l'ensemble des acteurs territoriaux ont été largement mobilisés, au plus près du terrain. Parmi eux, les services déconcentrés de l'État ont donné la preuve de leur réactivité et de leur capacité d'adaptation. S'il convient donc de saluer les efforts consentis par ces agents, qui n'ont souvent pas compté leurs heures pour main...

Il est en effet impératif de respecter ce délai de silence. Nous avons effectué quelques modifications à la marge sur le document que vous avez pu consulter, et je vous les présenterai à la fin de notre réunion. Je partage les propos de Laurence Cohen sur la longueur du rapport et nous ajouterons un document résumant l'essentiel de nos proposit...

Cette souplesse entre les ARS et leurs antennes départementales pourrait être mise en place de telle façon que le niveau régional se déploie vers les départements en cas de besoin. Il est de bon ton de stigmatiser les ARS, ce qui revêt un caractère un peu populiste à mes yeux. Certes, des éléments sont à revoir - et cela a toujours été la posit...

Pour répondre à René-Paul Savary, je ne suis pas hostile à l'idée de préciser le redéploiement des moyens financiers des agences départementales. Nous traitons de la coordination internationale aux pages 393 à 396, avec notamment une proposition spécifique au sujet d'un plan Pandémie européen. Il y a aussi des exemples européens, notés dans de...

Nous avions débattu de l'isolement en séance lors de la prolongation de l'état d'urgence sanitaire. Alors que la commission des affaires sociales plaidait pour un isolement contrôlé, avec surveillance par le médecin traitant, la commission des lois s'y était opposée, mettant en avant la liberté du patient, et l'amendement de la commission des a...

Avant d'évoquer les suggestions des collègues, je souhaiterais vous dire que nous avons procédé à des modifications, de la page 100 à la page 102, pour tenir compte de la transmission, vendredi dernier, de la version initiale du rapport d'expertise de Santé publique France sur la constitution des stocks stratégiques. Nous avons inséré en annexe...