Interventions de Catherine Deroche

présidente. – Pouvez-vous nous donner quelques précisions sur les disparités régionales ?

présidente. – Sur l’évaluation des bénéfices de la greffe par rapport aux dialyses, d’un point de vue économique, vous nous dites que les associations ont produit des tableaux comparatifs. Je suis surprise que ce travail leur ait incombé ! C’est tout de même le rôle de l’État… Notre travail nous montre que l’État a bien du mal à suivre les indi...

présidente. – C’est ce que nous allons faire d’ici la fin de la session. Beaucoup de questions se posent sur l’assurance maladie, qui ne sont souvent pas traitées. Ce point de l’ordre du jour a fait l’objet d’une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

présidente. – Nous poursuivons nos travaux sur le bilan des précédents plans greffes, l’impact de la crise sanitaire sur cette activité et les perspectives du plan 2022-2026. Après l’audition hier de différentes associations puis, ce matin, des acteurs institutionnels, nous entendons à présent les représentants des sociétés savantes. J’ai le ...

présidente. – Notre commission suit avec intérêt la question des greffes. Nous en avons récemment aménagé le cadre législatif avec la loi de bioéthique – je salue l’implication de Bernard Jomier –, mais nous sommes toujours attentifs aux résultats en matière de prise en charge concrète des patients. Je sais aussi que le président Milon est très...

présidente. – J’indique à nos collègues qu’ils peuvent consulter tous les documents sur Demeter. Le président Milon avait organisé un déplacement en Espagne pour étudier le système de santé de ce pays. De fait, l’espérance de vie en bonne santé y est plus forte qu’en France. Raison parmi d’autres : un plus grand nombre de greffes y sont réalis...

présidente. – Demain, nous aurons l’occasion de revenir sur la question des organes artificiels.

présidente. – Merci beaucoup de ces échanges. Il est compliqué pour l’équipe soignante de faire passer le message aux proches d’une personne décédée. Il n’y a pas de message moral à délivrer sur le don. C’est un choix très intime et personnel. En revanche, il exprimer son souhait. Il faut aussi habituer les familles à respecter la décision du ...

présidente. – Nous entendons à présent le Dr François Braun, président de SAMU-Urgences de France, chef du service des urgences au centre hospitalier régional (CHR) de Metz-Thionville et chargé d’une mission d’appui sur l’accès aux soins urgents et non programmés. Cette audition fait l’objet d’une captation vidéo retransmise en direct sur le s...

présidente. – Nous n’allons pas refaire le débat de la commission d’enquête Hôpital. La loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification, dite « loi Rist », a permis de ne plus rendre les pôles obligatoires, c’est plutôt bien. Nous n’avons pas besoin d’une nouvelle loi, nos concitoyens n’en peuvent plus. Ils veul...

Mes chers collègues, il me revient de vous présenter le bilan annuel de l'application des lois relevant de notre commission. Je salue ceux d'entre nous qui participent à cette réunion par visioconférence : voilà un moment que nous ne nous étions pas retrouvés dans cette configuration... Très attaché à cette dimension de notre mission constitu...

Ce n'est pas nécessairement la raison. Nombre de ces propositions de loi ont fait l'objet d'un accord en commission mixte paritaire ou d'un vote conforme, même si nous avons parfois traîné les pieds. Plus largement, nous devons réaliser le même travail de suivi en ce qui concerne les propositions que nous formulons dans nos missions d'informat...

La mauvaise volonté n'est pas forcément en cause. Dans le cas du protoxyde d'azote, par exemple, le processus de consultation retarde beaucoup, jusqu'au ridicule.

Il s'agit d'un sujet complexe, dont notre commission a saisi l'OPECST pour donner suite à une pétition déposée sur le site du Sénat. Mes chers collègues, nous allons maintenant procéder, dans le cadre de notre mission d'information sur le contrôle des Ehpad, à l'audition commune de quatre présidents de conseil départemental : MM. Jean-Luc Gley...

Dans le cadre des CPOM territorialisés, les directeurs des établissements sont-ils associés ?

On parle souvent des familles, mais certains résidents sont souvent considérés - pour leur bien ! - comme des objets plus que comme des sujets à part entière.

Je vous remercie, messieurs les présidents, madame la rapporteure, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, de votre participation à cette audition. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 18 h 15.

Dans le cadre de la mission d'information sur le contrôle des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad), nous entendons ce matin M. Philippe Charrier, président-directeur général d'Orpea, et Jean-Christophe Romersi, directeur général d'Orpea France. J'indique que cette audition fait l'objet d'une captation vidéo qui...

Le forfait dépendance est-il vraiment fait pour favoriser l'internationalisation de vos fournisseurs ?

Avez-vous mis en place des procédures pour vous assurer que les dépenses imputées sur le forfait soin relèvent exclusivement de dépenses de soin ? Le livre estime par ailleurs que certains établissements sont peu regardants sur les critères d'accueil des résidents relevant de la psychiatrie. Que répondez-vous ?