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5639 interventions trouvées.

Nous examinons à présent le rapport d'information de notre rapporteur général, M. Jean-Marie Vanlerenberghe, sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2020.

Nous remercions M. Vanlerenberghe pour la présentation de son dernier rapport en tant que rapporteur général. Je vous propose à présent d'autoriser sa publication. Il en est ainsi décidé.

Merci à tous les deux pour ce rapport essentiel au regard des enjeux de la transition démographique.

Je renouvelle mes remerciements aux rapporteurs pour leur rapport, qu'ils présentent au nom de la mission d'évaluation et de contrôle d'évaluation de la sécurité sociale. Je vous propose d'en autoriser la publication.

Notre rapporteur général m'a fait part de sa démission. Je voudrais tout d'abord le remercier en notre nom à tous pour la qualité du travail fourni au cours de son quasi-septennat depuis sa première élection, en octobre 2014. L'alinéa 5 de l'article 13 du Règlement du Sénat prévoit que la commission des affaires sociales élit, dans les mêmes c...

J'invite les candidats aux fonctions de rapporteur général de la commission des affaires sociales à se faire connaître.

Les résultats du premier tour sont les suivants : Nombre de votants : 28 Bulletins blancs : 1 Bulletins nuls : 0 Suffrages exprimés : 27 Majorité absolue : 14 Ont obtenu : Mme Élisabeth Doineau, 24 voix ; M. Olivier Henno, 3 voix. Mme Élisabeth Doineau ayant obtenu 24 voix, je la proclame élue rapporteure générale de la commission des af...

Comme chaque année, la commission doit désigner ses rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances.

Il y a deux différences par rapport à l'an dernier : la désignation de notre collègue Alain Duffourg comme rapporteur sur l'hébergement d'urgence, en remplacement d'Olivier Henno et la suppression de notre saisine pour avis sur la mission outre-mer. Cette modification, décidée par le bureau de la commission, m'a été suggérée par notre rapporteu...

Mes chers collègues, nous entendons cet après-midi M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics, sur la situation et les perspectives des comptes sociaux. J'indique que cette audition fait l'objet d'une captation vidéo retransmise en direct sur le site du Sénat, qui sera ensuite disponible en vidéo à la demande. Il s'agit d'...

Je vous remercie beaucoup, Monsieur le ministre, pour vos réponses néanmoins précises à certaines questions ; pas toutes évidement, mais nous nous y attendions. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 14 h 30

Monsieur le secrétaire d’État, je tiens à vous remercier de votre écoute qui laisse augurer, à condition que chacun fasse un pas vers l’autre, une commission mixte paritaire conclusive. Je remercie, bien évidemment, les rapporteurs. Ils avaient présenté à la commission des affaires sociales, en 2019, un rapport qui préfigurait déjà ce texte. C...

Nous accueillons ce matin le professeur Didier Pittet, président de la mission indépendante nationale sur l'évaluation de la gestion de la crise de la covid-19 et sur l'anticipation des risques pandémiques. J'indique que cette audition fait l'objet d'une captation vidéo retransmise en direct sur le site du Sénat et disponible en vidéo à la dem...

Je vais vous poser les questions que souhaitait vous poser Bernard Jomier, qui préside la mission de suivi. Vous pourrez répondre ensuite à René-Paul Savary, à Bernard Jomier, qui n'est pas présent, et aux autres collègues sénateurs. Je lis les questions de Bernard Jomier : « Vous appelez à confier la constitution et la gestion des stocks st...

À partir de quel âge ? Pr Didier Pittet. - Vous savez, les essais cliniques chez l'enfant sont toujours plus longs car on est toujours plus prudent. On descend âge après âge, du jeune adulte à l'enfant. Aujourd'hui, on vaccine les enfants contre la rougeole ou la varicelle : si on avait une épidémie mondiale de varicelle, ce serait une catastr...

Merci beaucoup ! J'ai trouvé votre intervention vraiment passionnante à titre personnel. Vous avez été très clair dans vos explications. Vos propos rejoignent certains des diagnostics ou des préconisations que nous avons formulés lors de notre commission d'enquête et j'en suis ravie. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation v...

Nous examinons le rapport d'information de notre collègue Frédérique Puissat sur le bilan des réformes en matière de dialogue social et de négociation collective.

Je vous remercie pour votre présentation, il était important que nous puissions faire le point sur les récentes réformes du dialogue social.