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Très bien !
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Je propose d'entrer immédiatement dans le vif du sujet, soulignant que nous souhaitons des dispositifs qui soient vraiment opérationnels.
Je propose d'entrer immédiatement dans le vif du sujet, soulignant que nous souhaitons des dispositifs qui soient vraiment opérationnels.
Je voudrais tout d'abord en votre nom à tous, souhaiter la bienvenue à notre collègue Brigitte Devésa, sénatrice des Bouches du Rhône, en remplacement de Patrick Boré. Je lui souhaite de fructueux travaux parmi nous. Nous entendons ce matin, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, le Professeur Jacques-Olivier Bay, ...
Merci pour ces réponses. En matière de dons, les principes sont simples mais l'application l'est moins, les familles doivent être bien informées. Nous vous souhaitons bonne chance dans vos nouvelles fonctions. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
Sous réserve de la transmission du texte, je propose que notre commission se saisisse pour avis et désigne un rapporteur sur le projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire. Sur ce texte, nous avons une délégation au fond de la commission des lois sur les articles 5 à 11. J'ai reçu la candidature de Mme Chantal Deseyne, que je vous...
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, ma question est relative à la maladie thrombo-embolique veineuse chez les patients atteints d’un cancer. Cette maladie est responsable d’un nombre significatif de séquelles et de décès. Les patients atteints d’un cancer ont un risque majoré de développer cette maladie, qu...
En effet, la stratégie décennale mentionne bien les séquelles et les recommandations de l’INCa, dont je suis membre du conseil d’administration, seront prises en compte. Néanmoins, ma question consistait, ce matin, en un point très particulier sur la maladie thrombo-embolique veineuse, parce que les associations que j’ai rencontrées estiment q...
Très bien !
Notre commission mixte paritaire (CMP) est réunie pour examiner la possibilité de parvenir à un texte commun sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé, à savoir trente-huit articles. Nos rapporteurs Pascale Gruny et Stéphane Artano vont nous présenter le texte issu des travaux du ...
Je remercie nos rapporteurs.
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, c’est devenu un lieu commun que de dire que la crise sanitaire a agi comme un révélateur de nos failles et de nos fragilités. S’il est un domaine où cet effet de loupe a été spectaculaire, c’est bien celui des finances sociales. La construction de notre protection sociale a cert...
Pour avoir travaillé sur la politique de santé au sein d’une région jusqu’au début du mois de juillet dernier, je puis vous dire que les territoires sont demandeurs de contrats locaux de santé. Pour ma part, je n’ai pas senti de réticences de la part des ARS, bien au contraire. Les agences encouragent plutôt la signature de tels contrats. Le d...
Très bien !
Très bien !
Le rapporteur Alain Milon ayant dû partir, je vais être « multicartes » et faire office à la fois de présidente et de rapporteure. Nous sommes défavorables à la suppression de cet article puisque les évolutions que nous proposons en termes de gouvernance des ARS répondent à un objectif de renforcement de l’ancrage territorial. En supprimant ce...
Il faut savoir que le délégué départemental de l’ARS est le correspondant du directeur général de l’ARS dans le département ; de ce fait, il relève de son autorité. Quand on a fait le bilan de la crise sanitaire, on a proposé non pas la suppression des ARS, comme une certaine commission d’enquête, mais qu’en cas de crise il y ait un redéploiem...
Monsieur le président, je vois qu’il reste quelques minutes avant dix-huit heures, heure à laquelle la séance doit être levée. J’estime qu’il serait préférable que nous arrêtions la discussion là, car les amendements suivants, dont un du Gouvernement, portant sur l’article 31 sont très importants. Si les ministres sont d’accord, il vaudrait mi...
Mes chers collègues, je voudrais en notre nom à tous rendre hommage à notre collègue Patrick Boré, décédé ce week-end. Patrick Boré avait rejoint le Sénat en août 2020, avant même le renouvellement sénatorial et il avait choisi notre commission. Nous retiendrons de lui ses grandes qualités humaines, son humour et surtout son immense courage fa...