Interventions de Catherine Deroche

Merci pour toutes ces explications. On sent le vécu du président de département...

Il est clair que les dispositifs s'empilent...

Ce texte vise à répondre aux nombreuses questions des départements qui doivent s'engager dans cette expérimentation, mais des interrogations demeurent.

Nous avons bien compris que la durée d'un an était problématique.

Des amendements seront sûrement déposés sur ce texte à cette fin.

Certains points devront être reprécisés. L'amendement COM-2 est adopté.

Nous sommes sensibles aux souhaits des départements. Nous avons maintenant une ébauche d'expérimentation ; il nous reviendra de clarifier la situation face à la multiplication des dispositifs. La proposition de loi est adoptée dans la rédaction issue des travaux de la commission.

Mes chers collègues, la semaine dernière, je vous faisais part des décisions du Bureau pour ce qui concerne les compléments au programme de travail de la commission. Je vous propose aujourd'hui de désigner nos rapporteurs.

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je suis chargée de vous présenter les principales observations de la commission des affaires sociales en remplacement de notre rapporteur Alain Milon, qui ne peut être présent du fait du bouleversement de l’ordre du jour de cet après-midi. Nous entamons l’examen en nouvelle lectur...

En application de l’article 44, alinéa 3, de notre règlement, la commission des affaires sociales a déposé sur ce texte une motion tendant à lui opposer la question préalable, afin de manifester l’opposition du Sénat à l’ensemble de ses dispositions. Bien entendu, il ne s’agit pas pour la Haute Assemblée de rejeter le détail de toutes les mesur...

Avant de passer à l'audition de M. Fatome, je voudrais vous faire un bref compte rendu des décisions du bureau de la commission. Plusieurs missions d'information ont été ou vont être lancées sur la psychiatrie, sur la situation des soins palliatifs, à la demande de Corinne Imbert, sur l'accès précoce à l'innovation - nous souhaitions faire un ...

Mes chers collègues, nous entendons ce matin en visioconférence M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM), sur les affections de longue durée (ALD). Je salue les commissaires qui assistent à cette réunion à distance. J'indique que cette audition fait l'objet d'une captation vidéo retransmise en d...

Je vous prie d'excuser l'absence d'Élisabeth Doineau, qui avait sollicité cette audition, mais est retenue dans son département pour un motif impérieux. Vous avez déjà répondu en grande partie aux questions qu'elle souhaitait vous poser. Vous avez précisé que la CNAM était associée aux travaux d'élaboration de la nouvelle stratégie nationale c...

La question était plus de savoir s'il y avait des réflexions sur le sujet. Nous savons déjà que la cryothérapie n'est pas prise en charge. Actuellement, la cryothérapie semblerait peut-être avoir un effet sur l'anosmie ou l'agueusie dans les covids longs. Laurence Cohen voudrait repréciser sa question, car elle doit être moyennement satisfaite ...

Une question « hors ALD » : je me suis entretenue récemment avec le directeur régional de la caisse d'assurance maladie des Pays de la Loire, avec qui nous travaillons très bien. Il a évoqué une expérimentation dans la région consistant à retracer la chaîne de contamination auprès des patients testés positifs. Je croyais que c'était fait depuis...

Merci Monsieur le directeur, pour avoir répondu à toutes ces questions. Nous en aurions eu encore beaucoup à vous poser, mais nous avons essayé de nous centrer sur l'ALD. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui disponible en ligne sur le site du Sénat.

Nous entamons maintenant nos travaux sur la proposition de loi adoptée par l'Assemblée nationale pour la prévention en santé au travail, avec l'audition de M. Philippe Garabiol, secrétaire général du conseil d'orientation des conditions de travail (COCT). Nous n'avons pas encore de calendrier pour l'inscription à l'ordre du jour de ce texte ma...

Attention de ne pas accentuer la désertification médicale de certains territoires !

Nous vous remercions pour ces explications. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 12 h 20.

Nous établissons le texte de la commission pour l'examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification.